aviation civile concours

• Arret nº 2004/AR/1114 de Cour d'appel, Bruxelles, 27 janvier 2011

...28. .. 29. .. 3.- Procédure civile en Belgique. 30. .. 4.- Procédure civile en Suiss... du 11 septembre 2001 sur le secteur de l'aviation et particulièrement sur SAirGroup. M. H. exprime ... déficitaires, en prêtant son concours pour élaborer de nouveaux plans de restructuratio...

• Arrêté royal fixant les dispositions particulières réglant l'admission et la nomination à certains grades à la Régie des Voies aériennes.

... six mois : pour les grades de pompier d'aviation et d'agent d'inspection d'aéroport. Art. 4. La ... à titre définitif, qui, lauréats d'un concours d'accession au niveau supérieur, sont admis auxdi...�ditées par " l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale ", être en possession de la qualif...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)

... - Frais de justice en matière d'affaires civiles, administratives et pénales - Jetons de présence... de l'Organisation internationale de l'Aviation civile et de la Commission Européenne pour l'avia..., de conférences et de travaux et concours. PROGRAMME 56/1 - MOBILITE. 1) Subsides dans le ca...

• BOB-FR, 7 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).

... - Frais de justice en matière d'affaires civiles, administratives et pénales - Jetons de présence... de l'Organisation internationale de l'Aviation civile et de la Commission européenne pour l'avia..., de conférences et de travaux et concours. PROGRAMME 56/1 - MOBILITE. 1) Subsides dans l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Deuxième contrat de gestion entre l'Etat et Belgocontrol.

...�rienne entre les autorités militaires et civiles à l'aérodrome de Bierset ainsi que dans les espa..." : la Conférence européenne de l'Aviation civile, constituée en vertu de la Recommandation ... et à prêter à ces organes le concours nécessaire. Art. 5. § 1er. Dans l'exécution d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 21 JANVIER 2005. - Arrêté royal portant approbation du deuxième contrat de gestion entre l'Etat et Belgocontrol

... en vertu de la Convention relative à l'Aviation civile internationale du 7 décembre 1944, notamme... et à prêter à ces organes le concours nécessaire. . Art. 5. § 1er. Dans l'exécution d...

• BOB-FR, 2 mars 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... En cas de concours d'infractions visées à l'article 45, les montant... Ministre de la Défense fixe, par année civile et par catégorie de personnel ou sous-catégorie ... dans le cadre du personnel navigant de l'aviation pour l'application des articles 4 et 51 des lois s...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.

... - Frais de justice en matière d'affaires civiles, administratives et pénales - Jetons de présence... 3) Organisation Internationale de l'Aviation Civile (OACI Montréal), Commission Européenne po..., de conférences et de travaux et concours. PROGRAMME 56/1 - MOBILITE. 1) Subsides dans l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUIN 2006. - Arrêté ministériel fixant les indemnités d'aéroport pour l'aéroport d'Anvers (TRADUCTION).

...�e en compte après écoulement de l'année civile. § 2. Les vols mixtes sont considérés comme �..., ainsi que quiconque qui prête son concours à cette infraction, s'expose aux sanctions prévu... 1919 concernant la réglementation de l'aviation. IV. Dispositions finales. Art. 16. Les cartes...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à la création d'un Comité fédéral pour la Sûreté du Transport ferroviaire et portant diverses mesures pour la sûreté du transport intermodal.

... de toute instance dont ils estiment le concours nécessaire. Le Comité fédéral et les sous-co...9. Le Comité national de sûreté de l'aviation civile, le Comité fédéral pour la sûreté des ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única