aviation civile belge

• 26 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 juin 2008 réglementant la connaissance de la langue anglaise dans l'aviation civile. - Erratum

Au Moniteur belge du 1er décembre 2010, page 73533, il y a lieu d'a...

• BOB-FR, 22 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 26 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 juin 2008 réglementant la connaissance de la langue anglaise dans l'aviation civile

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu...

• BOB-FR, 1 décembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté royal concernant la sécurité des aéronefs des pays tiers empruntant les aéroports belges.

... préjudice du droit des autorités de l'aviation civile belge de procéder à des inspections qui n...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 10 SEPTEMBRE 2010. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur de bronze de Lauréat du Travail de Belgique. - Aviation civile

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu l'arrê...

• BOB-FR, 15 octobre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 15 MARS 2002. - Loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam relatif au transport aérien, et à l'Annexe, signés à Bruxelles le 21 octobre 1992 (1) (2)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Les Chambr... to the Convention on International Civil Aviation opened for signature at Chicago, on the 7th day of... à la Convention relative à l'Aviation civile internationale ouverte à la signature à Chicago ...

• BOB-FR, 7 avril 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - Aviation civile

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu l'arrê...

• BOB-FR, 17 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 30 JUILLET 2010. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - Aviation civile

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu l'arrê...

• BOB-FR, 17 septembre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• 17 JUILLET 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand en matière du fonctionnement et de la composition de la Commission flamande des Aéroports

...c) l'Autorité belge de l'aviation civile; . d) la Région de Bruxelles...

• BOB-FR, 30 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 30 JUIN 2008. - Arrêté royal réglementant la connaissance de la langue anglaise dans l'aviation civile

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ...

• BOB-FR, 22 septembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

...ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ...Employé de plaine d'aviation chargé du ravitaillement, sous contrôle d'un emp... à la date du 31 décembre de l'année civile précédant celle au cours de laquelle les vacance...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE