avenue lloyd george

• Agréments en tant que certificateur habitation individuelle, personne physique Par décision du fonctionnaire dirigeant de l'IBGE du 18 mai 2011, DANINO, Tomer, domicilié chaussée d'Alsemberg 1153, à 1

... mai 2011, TIMMERMANS, Philippe, domicilié avenue des Pâturins 6, à 1180 Bruxelles, a été agré�... mai 2011, KUHL, Alexis, domicilié avenue Lloyd George 15, à 1000 Bruxelles, a été agréé en t...

• BOB-FR, 22 septembre 2011
• Autres arrêtés

• 12 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale approuvant la décision de la ville de Bruxelles d'abroger totalement le plan particulier d'affectation du sol n°40-31bis « quartier Louise », approuvé par l'arrêté royal du 7 juillet 1970

... les modifications apportées au bâti de l'avenue Louise sont irréversibles dans les conditions act..., les limites communales et l'avenue Lloyd George. Art. 2. Le Ministre qui a l'Aménagement d...

• BOB-FR, 20 juin 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 7 août 2008

Le mémoire par lequel la partie adverse répond au mémoire en réplique n'est pas prévu par l'arrêté du régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section d'administration du Conseil d'Etat. Dès lors, il doit être écarté d'office des débats en vertu de l'article 21, alinéa 4, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat.

... domicile chez Me André MOYAERTS, avocat, avenue de la Toison d'Or 68/10. 1060 Bruxelles. A.68.239/... (entre la place Stéphanie et l'avenue Lloyd George)» (recours A.68.238/XIII-943);. Vu la requ...

• Convention fixant le coefficient et le montant de la part de l'Etat fédéral ainsi que de la Banque Nationale de Belgique en matière de dédommagement des membres de la Communauté juive de Belgique pour les biens dont ils ont été spoliés ou qu'ils ont délaissés pendant la guerre 1940-1945.

... Delta Lloyd Life 2.368.890 58.723,..., dont le siège social est établi avenue Livingstone 6, à 1000 Bruxelles. AXA Belgium, ... en Belgique est établi avenue Lloyd George 7, à 1000 Bruxelles. ci-après dénommées "le...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 2 AVRIL 1999. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale organisant un échange de voiries entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Ville de Bruxelles

...- Armateurs (place);. - Bourget (avenue du);. - Buda (chaussée de);. - Canal, entre le po...- Louise, entre l'avenue Lloyd Georges et l'avenue Demot (avenue);. - Luxembourg ...

• BOB-FR, 26 mai 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº P.07.1838.F de Belgique, 17 septembre 2008

... dont le siège est établi à Bruxelles, avenue Lloyd George, 7, . partie civile,. 5. LA VILLE DE ...

• Arret nº 94/2009 de Cour Constitutionnelle, 4 juin 2009

Code judiciaire (art. 579, 1°)

... le siège est établi à 1000 Bruxelles, avenue Lloyd George 7;. - le Conseil des ministres. Le Co...

• 2 AOUT 2002. - Arrêté royal portant exécution des articles 10 et 12 de la loi du 20 décembre 2001 relative au dédommagement des membres de la Communauté juive de Belgique pour les biens dont ils ont été spoliés ou qu'ils ont délaissés pendant la guerre 1940-1945

..., dont le siège social est établi avenue Livingstone 6, à 1000 Bruxelles. AXA Belgium, don...Delta Lloyd Life, dont le siège social est établi boulevard ... en Belgique est établi avenue Lloyd George 7, à 1000 Bruxelles. ci-après dénommées "les A...

• BOB-FR, 30 août 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES FINANCES

• Arret nº 29782/01 de Cour du Travail, Liège (Liège), 9 janvier 2002

... social est établi à 1000 BRUXELLES, avenue Lloyd-George, 7, APPELANTE, ayant pour Conseils Ma...

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale organisant un échange de voiries entre la Région de Bruxelles-Capitale et la Ville de Bruxelles.

... - Armateurs (place);. - Bourget (avenue du);. - Buda (chaussée de);. - Canal, entre l... - Louise, entre l'avenue Lloyd Georges et l'avenue Demot (avenue);. - Luxembour...

• Legislation Consolidé
• Sección Única