avenue coupons

• Arret nº 20061165 de Cour d'appel, Bruxelles, 10 février 2006

... social est établi à 1000 Bruxelles, avenue Emile Duray, 64/1, inscrite au registre de commerc..., où les manteaux du certificat Neerpelt, coupons n°33 et suivant attachés, peuvent être déposé...

• Arret nº 7/2006 de Cour Constitutionnelle, 18 janvier 2006

Loi du 4 juillet 2004 modifiant le Code des impôts sur les revenus 1992 en vue de permettre la transposition de la directive du Conseil de l'Union européenne du 3 juin 2003 (2003/49/CE) concernant un régime fiscal commun applicable aux paiements d'intérêts et de redevances effectués entre des sociétés associées d'Etats membres différents (art. 4 et 5, alinéa 3 (partim))

... social est établi à 1000 Bruxelles, avenue Emile Duray 64/1, a introduit un recours en annula... de créance est matérialisé par des coupons périodiques et par un coupon final qui représent...

• Arret nº 2004;SF;5 de Cour d'appel, Bruxelles, 10 février 2006

..." Offre publique d'achat. Par. L. SA. Avenue Emile Duray 64, 1000 Bruxelles. Sur le certificat ..., où les manteaux du certificat Neerpelt, coupons n°33 et suivant attachés, peuvent être déposé...

• Arrêté royal relatif aux titres de la dette de l'Etat. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-09-1991 et mise à jour au 27-03-2006)

...Les coupons portent l'empreinte du timbre de contrôle de la d... la Trésorerie, service des grands-livres, avenue des Arts 30, à 1040 Bruxelles, aux dates et heure...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Obligations et droit de souscription

Généralités. B. Les obligations à prime. C. Les obligations hypothécaires. D. Les obligations convertibles, les obligations avec droit de souscription et les droits de souscription. E. Forme des obligations.

...- la date d'échéance des coupons; . - la forme et la valeur nominale des titres; . ... la décision, celle-ci sera réputée non avenue (art. 297, al. 8 et 574, al. 8). . . Attention ...

• Le Code des SA et SPRL expliqué
• Les titres et leur transfert

• Arret nº 2004SF3 de Cour d'appel, Bruxelles, 19 janvier 2006

... social est établi à 1000 Bruxelles, avenue Emile Duray, 64/1, inscrite au registre de commerc... jusqu'à présent dans le paiement des coupons de liquidation.Par lettre du 2 décembre 2003, Len...

• Arret nº C.06.0094.F de Belgique, 24 septembre 2007

..., dont le cabinet est établi à Bruxelles, avenue Louise, 149, où il est fait élection de domicile... demanderesse] ainsi que les intérêts ou coupons produits par ceux-ci depuis l'ouverture de la succ...

• Détermination du résultat fiscal

Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...

... a acquis un complexe immobilier situé Avenue Louise à Bruxelles. . Sur l’avis de deux archi... . . 6. Indemnités pour coupons manquants (Code 026 de la déclaration) . Articl...

• Maîtrisez l'I.Soc 2009-2010
• Sommaire

• Arret nº C.05.0343.F de Belgique, 21 juin 2007

..., dont le cabinet est établi à Bruxelles, avenue Louise, 106, où il est fait élection de domicile... apportés à L., et la mise des coupons de liquidation au nom de Lendit ou d'une société...

• Arret nº F040017F de Belgique, 12 mai 2005

..., dont le cabinet est établi à Bruxelles, avenue Louise, 208, où il est fait élection de domicile... devait être retenu et payé sur les coupons 29 et 30 des certificats Borsbeek détenus par la ...