autopsie volume 2

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27 documents pour autopsie volume 2

- 1er OCTOBRE 2002. - Arrêté royal fixant les règles suivant lesquelles certaines données statistiques minimales psychiatriques doivent être communiquées au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions
... de la Commission qu'il faut voir si le volume des données demandées est compatible avec le bes...Décès naturel prévisible (avec/sans autopsie);. Décès naturel imprévisible (avec/sans autops...
- BOB-FR, 10 décembre 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- 1er OCTOBRE 2002. - Arrêté royal fixant les règles suivant lesquelles certaines données statistiques minimales psychiatriques doivent être communiquées au Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions.
... Decès naturel prévisible (avec/sans autopsie);. Décès naturel imprévisible (avec/sans auto... de la Commission qu'il faut voir si le volume des données demandées est compatible avec le bes...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement.
... de la substance étudiée rapporté à un volume standard d'air (milligrammes par litre). viii) L... 1.4.3.3. Autopsie. Tous les animaux d'expérience, y compris ceux ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Ministerieel besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 28 februari 1994 betreffende het bewaren, het op de markt brengen en het gebruiken van bestrijdingsmiddelen voor landbouwkundig gebruik.
...het aantal actieve eenheden per volume of gewicht of een andere voor het micro-organisme ... algemene pathologische bevindingen bij autopsie;. - waar mogelijk de toxische werking;. - het ...
- Wetgeving
- Sección Única
- 14 DECEMBRE 1998. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mai 1982 réglementant la mise sur le marché de substances pouvant être dangereuses pour l'homme ou son environnement
... de la substance étudiée rapporté à un volume standard d'air (milligrammes par litre). viii) La ...1.4.3.3. Autopsie. Tous les animaux d'expérience, y compris ceux qu...
- BOB-FR, 16 janvier 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES
- Arrest nº 24/1997 de Grondwettelijk Hof, 30 avril 1997
... het deskundigenonderzoek is gebaseerd, autopsie) immers in de onmogelijkheid blijken te verkeren z...Cour, serie A, volume 235B, nr. 33; Europees Hof voor de Rechten van de ...
- CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE. - LIVRE PREMIER. (Art. 8 à 136ter) (NOTE : art. 46BIS et 88BIS modifiés dans le futur à une date indéterminée par 2004-12-27/31, art. 15 et 16;
... pour des raisons techniques ou à cause du volume des données, le procureur du Roi utilise les moye... (Lorsqu'une autopsie est ordonnée, les proches sont autorisés à voir...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine.
..., sont celles qui figurent à l'article 2 du règlement (CE) N° 1774/2002 du Parlement euro... sous-produits animaux vers une salle d'autopsie ou un laboratoire en vue d'établir un diagnostic ... sont établies en fonction du type et du volume des activités des établissements et autres lieux...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 28 OCTOBRE 2005. - Convention entre l'Etat fédéral et les Régions concernant les sous-produits animaux non destinés à la consommation humaine
... sous-produits animaux vers une salle d'autopsie ou un laboratoire en vue d'établir un diagnostic ... sont établies en fonction du type et du volume des activités des établissements et autres lieux...
- BOB-FR, 12 décembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AGENCE FEDERALE POUR LA SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE
- Arrêté royal relatif à la lutte contre la tuberculose bovine. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 14-03-2003 et mise à jour au 06-10-2004).
... la suspicion est constatée suite à une autopsie ou l'expertise des viandes, tout vétérinaire doi... - pour les préparations liquides, le volume total du récipient,. - le nombre d'unités comm...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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