automobile occasion

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

...d'occasion, ou au propriétaire d'un véhicule qui désirerai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Jugement nº 10/1382/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 4 avril 2012

... et de vente de véhicules d'automobile d'occasion, sans être inscrit au registre de l'ar...

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

...- déduction sur frais de voitures automobiles;. - déduction des assujettis mixtes;. - déductio...sur une facture qu'il est occasionnellement amené à rédiger. Conséquences. - La T.V.A. est...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• 10 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal concernant l'agrément et le contrôle des centres de diagnostic au sens de l'article 23sexies, § 4, alinéa 3, de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

...Le contrôle occasion obligatoire est effectué par les organismes agré...

• BOB-FR, 16 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté royal concernant l'agrément et le contrôle des centres de diagnostic au sens de l'article 23sexies, § 4, alinéa 3, de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires...

... Le contrôle occasion obligatoire est effectué par les organismes agré...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 1999 AR 1149 de Cour d'appel, Bruxelles, 8 janvier 2010

... garagiste et négociant en véhicules automobiles d'occasion, chaussée de Mons à Anderlecht, assuj...

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 28 janvier 2010 organique de la revitalisation urbaine

...�rations visant à réduire la pression automobile, à améliorer et à protéger la mobilité des cy...Section 2. - Participation à l'occasion de l'élaboration du programme. Art. 27. Lors de l...

• BOB-FR, 15 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 10 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 avril 2006 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

...Le contrôle occasion obligatoire est effectué par les organismes agré...

• BOB-FR, 16 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 avril 2006 modifiant l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité.

... manière détaillée dans un rapport d'occasion qui est délivré en même temps que le certificat...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.08.0084.F de Belgique, 28 juin 2010

.... Un piéton, blessé à l'occasion de cet accident, a été indemnisé par la défend... la responsabilité civile en matière automobile du véhicule en cause. La défenderesse a réclam�...