automobile d occasion

• Jugement nº 10/1382/A de Tribunal du Travail, Mons (Mons), 4 avril 2012

... et de vente de véhicules d'automobile d'occasion, sans être inscrit au registre de l'ar...

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 1999 AR 1149 de Cour d'appel, Bruxelles, 8 janvier 2010

... garagiste et négociant en véhicules automobiles d'occasion, chaussée de Mons à Anderlecht, assuj...

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

...- déduction sur frais de voitures automobiles;. - déduction des assujettis mixtes;. - déductio...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Arret nº RG : 2002/AR/681 de Cour d'appel, Bruxelles, 25 juin 2010

... activité de négociant en voitures automobiles d'occasion, l'agent taxateur a dressé un procès-...

• 27 MAI 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant exécution de l'ordonnance du 28 janvier 2010 organique de la revitalisation urbaine

...�rations visant à réduire la pression automobile, à améliorer et à protéger la mobilité des cy...

• BOB-FR, 15 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Arret nº F.09.0013.F de Belgique, 27 novembre 2009

...� l'occasion de la vente d'un véhicule automobile le 1er juillet 1999, alors qu'il s'agit de rectifi...

• 10 NOVEMBRE 2006. - Arrêté royal concernant l'agrément et le contrôle des centres de diagnostic au sens de l'article 23sexies, § 4, alinéa 3, de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires de sécurité

• BOB-FR, 16 novembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• Arret nº 36380/09 de Cour du Travail, Liège (Liège), 10 septembre 2010

... endormi sur la E42 et ai fracassé mon automobile sur l'arrière d'un camion (..). Je m'en suis fort...

• Arrêté royal concernant l'agrément et le contrôle des centres de diagnostic au sens de l'article 23sexies, § 4, alinéa 3, de l'arrêté royal du 15 mars 1968 portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs éléments ainsi que les accessoires...

• Legislation Consolidé
• Sección Única