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4 termes du glossaire pour Automobile (liste complète)

- Accidents de la circulation automobile
- Condamnation du fonds commun de garantie automobile à payer lindemnité de procédure à la partie civile

1.522 documents pour Automobile

- 10 DECEMBRE 2009. - Décret d'équité fiscale et d'efficacité environnementale pour le parc automobile et les maisons passives (1)
- BOB-FR, 23 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 14 AVRIL 2011. - Arrêté royal portant attribution de l'insigne d'honneur d'or, d'argent ou de bronze de Lauréat du Travail de Belgique et de l'étoile de Cadet du Travail de Belgique - Commerce automobile, garages, carrosseries, pièces automobiles, matériel agricole et horticole et de génie civil
- BOB-FR, 14 juin 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- 5 AOUT 2011. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises de manutention et de transformation de produits verriers destinés à l'industrie automobile, situées à Gilly et ressortissant à la Commission paritaire des constructions métallique, mécanique et électrique (CP 111), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvriers (1)
- BOB-FR, 22 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- 18 MAI 2011. - Arrêté royal portant attribution de la dignité de Doyen d'honneur du Travail - Commerce automobile, garages, carrosserie, pièces automobiles, matériel agricole et horticole et de génie civil
- BOB-FR, 28 juin 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE
- Décret portant confirmation des profils de formation de technicien/technicienne en agriculture, agent/agente technique de la nature et des forêts, ouvrier qualifié/ouvrière qualifiée en agriculture, technicien/technicienne de l'automobile, [...], mécanicien/mécanicienne garagiste, métallier-soudeur/métallière-soudeuse,...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 MARS 2011. - Arrêté royal fixant, pour les entreprises dont l'activité principale consiste dans la fabrication de produits sidérurgiques destinés au marché de l'automobile ainsi que de produits longs sous forme de billettes et de fil, situées dans l'entité de La Louvière et ressortissant à la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique (CP 104), les conditions dans lesquelles le manque de travail résultant de causes économiques suspend l'exécution du contrat de travail d'ouvrier (1)
- BOB-FR, 28 mars 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE
- 6 AVRIL 2010. - Arrêté royal acceptant la démission et portant nomination de membres du Bureau de tarification R.C. automobile
- BOB-FR, 16 avril 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Tombola. - Autorisations Un arrêté royal du 4 mai 2010 pris en vertu de la loi du 31 décembre 1851 sur les loteries, autorise l'association sans but lucratif « Royal Automobile Clud de Belgique » à B
- BOB-FR, 20 juillet 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Tombola. - Autorisation Un arrêté royal du 23 mai 2011, pris en vertu de la loi du 31 décembre 1851 sur les loteries, autorise l'association sans but lucratif « Royal Automobile Club de Belgique », à
- BOB-FR, 27 juin 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- Tombola. - Autorisations Un arrêté royal du 26 avril 2009 pris en vertu de la loi du 31 décembre 1851 sur les loteries, autorise l'association sans but lucratif « Royal Automobile Club de Belgique »
- BOB-FR, 17 juin 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

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