audience analysis

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11 documents pour audience analysis

- Intellectual Property - Court Of Justice Of European Union Declares Unified Patent Litigation System Incompatible With EU Law
... may make on the basis of its overall analysis of the European trade mark system and on the basis... relevant programmes to the broadcasters' audience. However, in addition, the programmes were retrans...
- Mondaq Business Briefing
- Belgium Law Articles in English
- Arret nº 2006/AR/2332 de Cour d'appel, Bruxelles, 30 juin 2009
...34.La mission de Analysis a consisté à prêter à l'IBPT « une assistance...Ainsi jugé et prononcé à l'audience publique de la Chambre 18 de la Cour d'appel de Br...
- Arrêt nº 61285 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 11 mai 2011
... 2011 convoquant les parties à l'audience du 9 mars 2011. Entendu, en son rapport, M. BUISSE... un extrait d'un rapport intitulé : Analysis of the Situation o Internally Displaced Persons fr...

- Décision judiciaire de Conseil d'État, 17 mars 2004
Des personnes physiques agissant à titre privé ne peuvent se prévaloir de l'article 60 des lois sur le Conseil d'Etat dans le but de renvoyer l'affaire devant une chambre bilingue, lequel article ne concerne notamment que les recours relatifs à des décisions réglant la situation juridique individuelle d'un titulaire d'une fonction publique.

... et que, d'autre part, ce n'est qu'à l'audience, ou peu avant, que les requérants ont eu en main ... Sofréavia, de Eurocontrol, de Resource Analysis et du professeur Annemans) datent de fort peu de t...
- Arret nº 2008/AR/787 de Cour d'appel, Bruxelles, 7 mai 2009
...Audience du. Arrêt définitif. N°. 2008/AR/787 - 18e cham..., l'article intitulé « Market Analysis under the New Regulatory Framework for electronic ...
- Décisions nº 04-0702/F2233 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 5 janvier 2006
... en date du 12 décembre 2005 pour l'audience du 5 janvier 2006;. Entendu la partie requérante ..., « Kosovo/Kosova, as Seen, as Told, an analysis of the human rights findings of the OSCE Kosovo Ve...
- Décisions nº 03-0508/F2328 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 23 mars 2006
... en date du 9 novembre 2005 pour l'audience du 8 décembre 2005 et du 3 février 2006 pour l'a..., « Kosovo/Kosova, as Seen, as Told, an analysis of the human rights findings of the OSCE Kosovo Ve...
- Arrêt nº 38386 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 9 février 2010
...As seen, As told, An analysis of the human rights findings of the OSCE Kosovo Ve...Ainsi prononcé à Bruxelles, en audience publique, le neuf février deux mille dix par:. Mm...
- Décisions nº 93-1233/F255 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 18 mars 1994
...Réf.: 93/1233/F255. Audience publique du 18 mars 1994. En cause de : NOM, PRENO... Europe and north America, a Comparative analysis by leading experts, Edit. by G. Coll and J. Bhabha...
- Décisions nº 91-0651/R319 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 23 janvier 1992
...Réf.: 91/651/R319. Audience publique du 23 janvier 1992. En cause de : NOM, PR...II : detemination of Refugee Status: analysis and application p.20);. Que partant de cette notio...

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