Au bureau central

• Arrêté royal déterminant les modalités de transfert de certains membres du personnel du Ministère des Affaires économiques - Office central des Contingents et Licences - au Bureau d'intervention et de restitution belge.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Jugement nº 11/712/A de Tribunal du Travail, Huy, 2 décembre 2011

... F.M.P., établissement public, dont les bureaux sont établis à 1210 Saint-Josse-Ten-Noode, avenu... Account Manager Entreprises» au Bureau central de ..... En substance, le docteur WANET précise d...

• Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêtés royaux du 4 mars 2012 ont été nommés ou promus à la date indiquée en regard de leur nom : ORDRE DE LEOPOLD Commandeur M. Romain TIMMERMANS

... Bernadette HAMENDE, conseiller au Conseil Central de l'Economie à la date du 9 avril 2009;. M. Jan ...M. Pascal LAMBERT, conseiller au Bureau d'Intervention et de Restitution Belge à la date ...

• BOB-FR, 19 avril 2012
• Autres arrêtés

• Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêtés royaux du 13 mars 2011 ont été nommés ou promus à la date indiquée en regard de leur nom : Ordre de Léopold Commandeur M.M. :

...M.M. :. Gaston DEVRIENDT, conseiller au Bureau d'Intervention et de Restitution Belge, à la date... FACHANTIDIS, conseiller au Conseil central de l'Economie, à la date du 15 novembre 2010;. Mm...

• BOB-FR, 19 mai 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arrêt nº 64690 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 12 juillet 2011

... ce vice d procédure aux responsables du bureau de vote. Ceux-ci ne sont cependant pas de votre av...Votre démarche au bureau central de Kigali ne correspond à aucune d'entre elles (R...

• 4 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions générales d'agrément et à la gestion de la qualité des structures d'accueil, de traitement et d'accompagnement des personnes handicapées

...4° au bureau central d'interprétation;. 5° aux associations d...

• BOB-FR, 8 avril 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arret nº 148/2006 de Cour Constitutionnelle, 28 septembre 2006

Art. L4112-22, L4125-2, § 7, L4134-1, § 2, L4142-26, § 4, et L4145-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, contenus dans le livre Ier de la quatrième partie dudit Code, tel que ce livre Ier a été remplacé par l'art. 2 du décret de la Région wallonne du 1er juin 2006

... de la langue allemande par les membres du bureau central d'arrondissement de Verviers - limitent le...

• 16 AOUT 2011. - Arrêté ministériel portant désignation ou agréation des membres de la Chambre de recours auprès des organismes d'intérêt public dans le cadre du cycle d'évaluation

..., conseiller général à l'Office central d'Action sociale et culturelle du Ministère de la...- M. William Droeshout, conseiller au Bureau d'intervention et de restitution belge;. - Mme Car...

• BOB-FR, 19 août 2011
• Autres arrêtés

• Arrêt nº 63266 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 17 juin 2011

..., en 2006, comme secrétaire au bureau central de district. Des militaires auraient décl...

• 1er JUIN 2006. - Décret modifiant le Livre Ier de la quatrième partie du Code de la démocratie locale et de la décentralisation.

... Section 3. - Des bureaux électoraux et des installations de vote. (article... Les bureaux de canton centralisent les résultats du dépouillement au niveau du cant...

• Legislation Consolidé
• Sección Única