ateliers senne

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8 documents pour ateliers senne

- 4 MAI 2006. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'établissement d'un périmètre de préemption « lit de la Petite Senne » sur le territoire de la commune de Molenbeek-Saint-Jean
... repris dans le Contrat de quartier « Ateliers Mommaerts » dont les objectifs sont l'aménagemen...
- BOB-FR, 13 juillet 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
- Besluit 2007/1454 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - vastlegging van het globaal bedrag. (Vertaling).
... 431462136 Ateliers du soleil. 414372716 Ateliers populaires.... 457772989 Halte garderie de la Senne. 474048007 HANDIPLUS. 448480488 ...
- Wetgeving
- Sección Única
- 16 JUILLET 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le plan régional d'affectation du sol modifiant partiellement le plan régional d'affectation du sol arrêté le 3 mai 2001
... d'habitation » se situant devant les ateliers travaux et voies d'Infrabel;. Que les modification... qu'un réclamant demande de visualiser la senne sur la carte;. Qu'il s'agit d'une erreur matériel...
- BOB-FR, 25 août 2010
- Autres arrêtés
- MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

- Arrêté 2007/1454 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'Accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - engagement du montant global.
... 431462136 Ateliers du soleil. 414372716 Ateliers populaires.... 457772989 Halte garderie de la Senne. 474048007 HANDIPLUS. 448480488 ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté 2008/256 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la deuxième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française - adoption des critères de répartition et de justification des subsides et liquidation.
... petits pas. Ateliers du soleil 0,4 120,00 20,00 70... la Senne. HANDIPLUS 0,53 157,89 2...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Besluit 2008/256 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de tweede fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie - goedkeuring van de criteria voor de verdeling en de verantwoording van de subsidies en verrekening. (Vertaling).
... petits pas. Ateliers du soleil 0,4 120,00 20,00 70... la Senne. HANDIPLUS 0,53 157,89 2...
- Wetgeving
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale arrêtant le projet de plan régional de développement.
... eaux de surface, on peut affirmer que la Senne, déjà fortement polluée à l'entrée de la rég... (école de devoirs, cours de cuisine, ateliers photo ou vidéo, organisation de fêtes ou de déb...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Code de l'Environnement constituant le Code de l'Eau. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-09-2004 et mise à jour au 01-03-2005) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications suivantes sont à consulter dans le...
...les eaux usées provenant d'usines, d'ateliers, de dépots et de laboratoires occupant moins de s..., de la Dyle-Gette, de la Haine et de la Senne;. 3° le bassin hydrographique de la Seine qui c...
- Legislation Consolidé
- Sección Única