assurances transport de marchandises

• Règlement n° 3 de la Banque Nationale de Belgique déterminant la liste des natures économiques des opérations avec l'étranger et la liste des numéros d'identification générique des résidents et précisant les abréviations à utiliser pour l'indication des monnaies et des pays lors de la transmission de données.

... 1.A MARCHANDISES. Achats ou ventes de marchandises. 090 ... transport, mais a l'exclusion du materiel informatique (code... reparations (code 098) et des primes d'assurances de fret. (code 182). Transport ae...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 MARS 2006. - Arrêté royal établissant le règlement particulier de la cour d'appel d'Anvers

... la construction, du bail à ferme, des transports et des assurances. a) achat-vente, uniquement rela..., à l'exception du transport de marchandises (A.20) et du droit maritime (A.21). a) primes. b) ...

• BOB-FR, 29 mars 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Glossaire

..., qu'à déterminer les quantités de marchandises à lui livrer, au coup par coup. Contrat de confi... qui déterminent comment se déroule le transport et qui prendra les frais de celui-ci en charge : l... transport, transfert de risques et les assurances qui en découlent, les frais liés à l'export-imp...

• Le contrat de vente international pour les exportateurs non-juristes
• Sommaire

• Arrêté royal établissant le règlement particulier de la cour d'appel d'Anvers.

... la construction, du bail à ferme, des transports et des assurances. a) achat-vente, uniquement re..., à l'exception du transport de marchandises (A.20) et du droit maritime (A.21). a) primes. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.10.0577.F de Cour de cassation, Belgique, 16 septembre 2011

... du titre VI - intitulé ‘Des assurances maritimes' - du même livre s'appliquent aux assur...� la réassurance ni aux assurances des transports de marchandises, assurances bagages et déménagem...

• 10 OCTOBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires :

... de bordereaux et documents de transport (lettres de voiture). Dactylo (40 mots à la minut... fer pour l'entrée et la sortie des marchandises (doit assurer le contrôle de stationnement du mat... et effectuant éventuellement la paie (assurances sociales, allocations familiales, congés payés, ...

• BOB-FR, 25 novembre 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• 2 AOUT 2007. - Arrêté royal établissant le règlement particulier de la cour d'appel d'Anvers

... la construction, du bail à ferme, des transports et des assurances. a achat-vente, uniquement rela..., à l'exception du transport de marchandises (A.20) et du droit maritime (A.21). a primes. b ...

• BOB-FR, 23 août 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

• Circulaire. - Marchés publics. - Services financiers visés dans la catégorie 6 de l'annexe 2 de la loi du 24 décembre 1993 : services bancaires et d'investissement et services d'assurances.

... mobilières ou aux propriétaires de marchandises, aux agents de change ou aux courtiers, comme par ... pièces et des billets en vue de leur transport depuis l'institut d'émission ou entre intermédia...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal relatif à l'accès à la profession de transporteur de marchandises par voie navigable dans le domaine des transports nationaux et internationaux. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-05-1996 et mise à jour au 10-04-2006).

... e) les assurances en général et les assurances spécifiques à la ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 8 JANVIER 2010. - Arrêté ministériel portant approbation des règlements de la Banque Nationale de Belgique

... enquêtes sur les opérations sur marchandises avec l'étranger pris par le Comité de Direction ... bancaire, financière et des Assurances (« schéma A ») :. - tableau 03.90 : valeurs mob... informatique et des moyens de transport176Leasing opérationnel et location de matériel informatiqu...

• BOB-FR, 10 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES