assurances carrefour

• Le lancement d'une unité franchisée

. Comment choisir une franchise ? a. L'autoévaluation. b. L'information. -17. Comment recruter un franchisé . a. Définir le profil qui correspond au concept. b. Les cinq clés d'un bon recrutement. -18. La signature d'un pré-contrat est-elle nécessaire ou opportune ? -19. Quelles sont les formalités administratives que le franchisé doit accomplir préalablement ? a. L'accès à la profession. b. L'ouverture d'un compte financier. c. L'inscription à la Banque Carrefour des Entreprises. d. L'immatriculation à la T.V.A. e. L'affiliation à une caisse d'assurances sociales et à une mutualité. -20. Qui choisit l'emplacement et quelles sont les différentes opérations commerciales qui peuvent intervenir ? a. Importance de l'emplacement. b. Qui choisit l'emplacement ? c. Qui contrôle l'emplacement...

• Le tour de la franchise en 60 questions
• Sommaire

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... ou attribués par une entreprise d'assurances à une administration locale visée à l'article 1... ainsi que, le cas échéant, la Banque-Carrefour de la sécurité sociale, suivant la procédure pr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº C.08.0303.F de Belgique, 17 janvier 2011

...ETHIAS - DROIT COMMUN, association d'assurances mutuelles, dont le siège est établi à Liège, r... mutuelles, [..] inscrite à la Banque - carrefour des entreprises sous le numéro 0402.370.054 ». I...

• 14 NOVEMBRE 2008. - Arrêté royal portant application des articles 26, 27, 28, 31, 34, 36 et 37 de la loi du 24 juillet 2008 portant des dispositions diverses (I)

... comptes, des coffres et des contrats d'assurances dormants. Beaucoup de ces articles confient au Roi...�es du Registre national et de la Banque-Carrefour de la Sécurité sociale dont auront besoin les é...

• BOB-FR, 19 novembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux soins corporels, d'opticien, de technicien dentaire et d'entrepreneur de pompes funèbres

... commerçant ou artisan dans la Banque-Carrefour des Entreprises. § 4. Une pratique professionnell... d'affiliation auprès d'une caisse d'assurances sociales pour travailleurs indépendants, confirma...

• BOB-FR, 23 mars 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Arret nº 2008/AR/1682 de Cour d'appel, Bruxelles, 26 février 2010

...inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro .. partie appelant...CONTRE :. La S.A. « KBC ASSURANCES » . compagnie d'assurances. dont le siège social...

• 30 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal portant application du chapitre V de la loi du 24 juillet 2008 portant des dispositions diverses (I), notamment les articles 30, 32, 40, 41 et 45

...�es du Registre national et de la Banque Carrefour de la Sécurité sociale, nécessaires aux institu...�tablissements loueurs et entreprises d'assurances pour exécuter les recherches rendues obligatoires...

• BOB-FR, 7 janvier 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Premier contrat d'administration du Fonds des accidents du travail et des mesures en vue du classement de ce Fonds parmi les institutions publiques de sécurité sociale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-06-2002 et mise à jour au 01-08-2003).

... le contrôle des entreprises d'assurances et des employeurs et en procurant une assistance s... 8. Banque-Carrefour de la Sécurité Sociale (B.C.S.S.) : l'institutio...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 JUILLET 2008. - Loi portant des dispositions diverses (I) (1)

... ou attribués par une entreprise d'assurances à une administration locale visée à l'article 1... ainsi que, le cas échéant, la Banque-Carrefour de la sécurité sociale, suivant la procédure pr...

• BOB-FR, 7 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE

• Arrêté royal relatif à la compétence professionnelle pour l'exercice des activités indépendantes relatives aux soins corporels, d'opticien, de technicien dentaire et d'entrepreneur de pompes funèbres.

... commerçant ou artisan dans la Banque-Carrefour des Entreprises. § 4. Une pratique professionne... d'affiliation auprès d'une caisse d'assurances sociales pour travailleurs indépendants, confirma...

• Legislation Consolidé
• Sección Única