... classe de la SNCB pour le nombre de kilomètres parcourus entre le lieu de résidence du travaille... kilomètres parcourus en véhicule automobile dans le cadre du service, les travailleurs de base...Dans cette indemnité kilométrique, l'assurance tous risques éventuellement mise à disposition p...
Contenu. 1. Réserves apparaissant dans les réserves comptables. 2. Provisions comptables. 3. Réserves n'apparaissant pas dans les réserves comptables (c'est-à-dire les réserves occultes). 4. Synthèse . 5. Fonctionnement du mouvement des bénéfices réserves imposables. B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes. 1. Plus-values. a) Plus-values exprimées mais non réalisées. 1) Exonération conditionnelle et provisoire de la plus-value exprimée. 2) Régime fiscal des amortissements actés sur la plus-value de réévaluation. 3) Réalisation d'un élément de l'actif ré&eacut...
...% des plus-values sur des véhicules automobiles visés à l'article 66 dudit code, c'est-à-dire l... . * frais d'assurance et de couverture; . . * commissions; . . * honor... et du taux d'émission de CO2 par kilomètre pour les voitures acquises ou constituées avant l...
... est fixée à 0,4500 euro par kilomètre. Cette indemnité comprend les frais de voiture ... la saisie d'un véhicule pour défaut d'assurance se prolonge plus de trente jours, le procès-verba... et de gardiennage de véhicules automobiles, les autorités judiciaires ne peuvent requérir q...
... de personnes au moyen de véhicules automobiles affectés à un service de taxis; cette affectatio... de placement ou d'une entreprise d'assurances qui détient des parts dans un organisme de placem... au maximum 115 grammes de CO2 par kilomètre. Art. 44. Dans le titre II, chapitre III, section ...
Mouvement des bénéfices réservés imposables - A. Contenu - B. Analyse des réserves exonérées qui se trouvent dans les réserves apparentes - C. Analyse des provisions comptables - D. Analyse des réserves occultes - II. Dépenses non admises - A. Frais professionnels - B. Frais professionnels non déductibles propres à l’impôt des sociétés - C. Frais professionnels non déductibles communs à l’impôt des personnes physiques et à l’impôt des sociétés - III. Dividendes distribués - A. Dividendes ordinaires (code 050 de la déclaration) - B. Attributions faites à l’occasion d’une acquisition d’actions ou parts propres (code 051 de la déclaration) - C. Attributions faites à l’occasion du décès, de la démission ou de l’exclusion d’un associé (Code 052 de la déclaration) - D. Attribu...
... des plus-values sur des véhicules automobiles visés à l’article 66 dudit code, c’est-à-di... et du taux d’émission de CO2 par kilomètre pour les voitures acquises ou constituées avant l... trait directement à ces véhicules (assurances, taxe de circulation, entretiens, réparations, ca...
... sont soumis exclusivement au régime d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité, se...456. Les parcours effectués en automobile ne donnent droit à aucune indemnité; tous les fr... fixée à 0,2841 EURO par kilomètre. L'indemnité kilométrique couvre tous les frai...
... pour sa reprise dans le régime de l'assurance chômage, de l'assurance maladie (secteur allocati...e au § 1er s'élève à 0,15 euro par kilomètre. Les distances de 500 mètres et plus sont arrondi... le déplacement se fait en véhicule automobile ou dans un rayon de 5 km dans l'autre cas. Par vé...
... des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité. L'..., le cyclomoteur, la motocyclette, l'automobile, le tracteur, le tracteur agricole, le camion, le ... : il est alloué 0,6354 EUR par kilomètre. Ce montant comprend les frais de voiture et le te...
... dans le régime de chômage, l'assurance-maladie (secteur des allocations) et l'assurance m... mentionné ci-dessous, a droit, par kilomètre accompli, à une indemnité correspondante de :. ... le déplacement se fait en véhicule automobile ou dans un rayon de 5 km dans l'autre cas. Par vé...
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