associations lille

• 21 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la commission d'agrément de kinésithérapeutes

...1°Sur la proposition de leurs associations professionnelles, les kinésithérapeutes :. D'HO... VAN DEN BROECK, Christine, Lille;. VISSERS, Dirk, Kapellen. Art. 2. Sont nommés m...

• BOB-FR, 30 octobre 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• Arrêt nº 64326 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 juin 2011

...Arrêté à Lille, vous auriez été privé de liberté pendant dix-... avoir connu les locaux des associations kurdes depuis l'âge d onze ans et avoir fréquent...

• Arrêté royal portant exécution des articles 14 et 27, § 4, de la loi du 10 avril 1995 relative à la redistribution du travail dans le secteur public.

..., Laakdal, Laarne, Lebbeke, Lennik, Leuven, Lille, Lommel, Londerzeel, Machelen, Malle, Merchtem, Ne... ° Les associations Interleuven, INTERZA et Haviland CV. Art. 3. Le ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Ordres nationaux Ordre de Léopold Par arrêté royal du 10 septembre 2009 a été nommé : Commandeur M. Boudewijn Dereymaeker, Conseiller de S.A.R. le Prince Philippe.

... de la Chambre de commerce franco-belge à Lille. Par arrêté royal du 18 avril 2010 a été nomm�... sortant de la Fédération des Associations européennes internationales établies en Belgique...

• BOB-FR, 18 août 2011
• Autres arrêtés

• 28 FEBRUARI 2007. - Ministerieel besluit houdende definitieve erkenning van huisartsenkringen

...Halen,. Herk-de-Stad,. Lummen;. Associations des Généralistes du Tournaisis :. Beloeil,. Bern...Dessel,. Hoogstraten,. Kasterlee,. Lille,. Merksplas,. Oud-Turnhout,. Ravels,. Retie,. Rijk...

• BOB-NL, 5 avril 2007
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST VOLKSGEZONDHEID, ...

• Extrait de l'arrêt n° 9/2009 du 15 janvier 2009 Numéro du rôle : 4415 En cause : le recours en annulation des articles 4, 6°, 33, § 1er, alinéa 1er, 34 et 78 de la

... 33, Bart De Bie, demeurant à 2275 Lille, Tuinwijk 9, Gerda De Ryck, demeurant à 2018 Anve... soumise au droit de veto des trois associations déjà existantes, ce qui fait qu'il serait imposs...

• BOB-FR, 11 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• Sektorenplan Durch Erlass der Wallonischen Regierung vom 16. Januar 2003 wird die Revision der Karte 38/8 des Sektorenplans La Louvière-Soignies zur Eintragung eines Abbaugebiets, das zur Lagerung der

... émises par les particuliers et associations de personnes lors de l'enquête publique qui s'est...41. M. DEBROISSE. Vieux Chemin de Lille 52 - 7501 Orcq. 42. Mme D'HEYGERE Monique. Chauss...

• BOB-DU, 24 février 2003
• Andere Dekrete
• MINISTERIUM DER WALLONISCHEN REGION

• 28 FEVRIER 2007. - Arrêté ministériel portant agrément définitif de cercles de médecins généralistes

...Arrête :. Article 1er. Les associations sans but lucratif mentionnées ci-après reçoiven...Dessel,. Hoogstraten,. Kasterlee,. Lille,. Merksplas,. Oud-Turnhout,. Ravels,. Retie,. Rijk...

• BOB-FR, 5 avril 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Arret nº 9/2009 de Cour Constitutionnelle, 15 janvier 2009

Loi du 4 décembre 2007 relative aux élections sociales de l'année 2008 (art. 4, 6°, a) et b), 33, § 1er, alinéa 1er, 34 et 78)

... 33, Bart De Bie, demeurant à 2275 Lille, Tuinwijk 9, Gerda De Ryck, demeurant à 2018 Anve... et de répondre au voeu des associations de cadres et des véritables « syndicats de cadre...

• Circulaire concernant l'octroi et le paiement d'une prime syndicale à certains membres du personnel du secteur public.

..., les fédérations de communes, les associations de communes, les communes, les centres publics d'a... 6598 Baarle-Hertog Beerse Kasterlee Lille Oud-Turnhout Turnhout Vosselaar. 6602 Balen Des...

• Legislation Consolidé
• Sección Única