associations humanitaires

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98 documents pour associations humanitaires

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... ou le mode de paiement, qui émane d'associations sociales et humanitaires ou d'associations qui rel...
- BOB-FR, 4 février 2008
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- AUTORITE FLAMANDE
- ARRET nº 44773 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 14 juin 2010
..., vous ne savez pas sil y a des associations humanitaires ou ONG, et vous ne savez pas ce que...
- Décret contenant le feuilleton d'ajustement du budget des dépenses de la Région wallonne pour l'année 2008.
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- Arrest nº 72088 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen - IIde Kamer, 19 décembre 2011
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- ARRET nº 42501 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 27 avril 2010
... moins contacté des avocats ou des associations humanitaires susceptibles de vous aider à éclair...
- 14 FEVRIER 2011. - Décret-programme 2011
... compte des activités sociales et humanitaires et de promouvoir ces activités. Pour remplir sa m...». Art. 9. Associations d'art amateur et ensembles de musique de chambre. ...
- BOB-NL, 31 mars 2011
- Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
- Décret modifiant certaines dispositions des décrets relatifs à la radiodiffusion et à la télévision, coordonnés le 25 janvier 1995.
... des pouvoirs publics et d'associations humanitaires qui sont retransmises a titre gracieu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décrets relatifs à la radiodiffusion et à la télévision, coordonnés le 4 mars 2005. (Erratum, M.B. 24.11.2005, p. 50576-50627) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-04-2005 et mise à jour au 20-11-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est...
... ou le mode de paiement, émanant d'associations sociales et humanitaires ou d'associations qui rel...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 4 MARS 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant coordination des décrets relatifs à la radiodiffusion et à la télévision
... ou le mode de paiement, émanant d'associations sociales et humanitaires ou d'associations qui rel...
- BOB-FR, 24 novembre 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE
- 5 JUIN 2007. - Loi modifiant la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l'information et la protection du consommateur (1)
... au moins deux représentants d'associations de protection de l'environnement. ». Art. 34. Un ... état d'actions philanthropiques humanitaires ou de nature à éveiller la générosité du cons...
- BOB-FR, 21 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

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