associations forum

• 29 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant nomination de membres suppléants du Conseil fédéral des Cercles de médecins généralistes

...Dr Michel DE VOLDER (Forum des Associations de Généralistes), suppléant du...

• BOB-FR, 20 février 2009
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...

• 29 SEPTEMBER 2008. - Ministerieel besluit houdende de benoeming van plaatsvervangers van de Federale Raad voor de Huisartsenkringen

...Ralph PACQUEU;. Dr. Michel DE VOLDER (Forum des Associations de Généralistes), plaatsvervang...

• BOB-NL, 20 février 2009
• Andere besluiten
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST VOLKSGEZONDHEID, VEILIGHEID ...

• 21 DECEMBRE 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport

...�ration des maisons médicales et des associations intégrées de santé, le Forum des associations d...

• BOB-FR, 30 avril 2002
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 69247 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 27 octobre 2011

... la manifestation a été organisée par le "Forum des Forces Vives de Guinée", une coalition de par... de l'opposition, des syndicats, d'associations de la société civile et de citoyen guinéens. De...

• 26 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement de l'infrastructure de recherche et d'innovation en Flandre

...5. § 1er. Les administrations des associations organisent des appels aux initiatives d'investisse... de la Fondation Hercule constitue un forum d'évaluation, constitué :. 1° d'experts des ass...

• BOB-FR, 11 décembre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif au subventionnement de l'infrastructure de recherche et d'innovation en Flandre (TRADUCTION).

...5. § 1er. Les administrations des associations organisent des appels aux initiatives d'investisse... de la Fondation Hercule constitue un forum d'évaluation, constitué :. 1° d'experts des a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Wet houdende de algemene uitgavenbegroting voor het begrotingsjaar 2009.

...- Toelagen aan de koepelorganisaties (Associations 21 en Vlaams Overleg Duurzame Ontwikkeling), onderr meer om de rol van forum van het maatschappelijk middenveld rond duurzame o...

• Wetgeving
• Sección Única

• Arret nº 154/2005 de Cour Constitutionnelle, 20 octobre 2005

Décret de la Communauté flamande du 19 mars 2004 relatif au statut de l'étudiant, à la participation dans l'enseignement supérieur, l'intégration de certaines sections de l'enseignement supérieur de promotion sociale dans les instituts supérieurs et l'accompagnement de la restructuration de l'enseignement supérieur en Flandre (art. II.1, 13°, II.78, II.79, II.80, II.84, II. 89 et II.90)

..., elles font valoir que les associations ou les établissements peuvent, conformément à l...L'organisation d'un forum au sein duquel des associations ou des établissem...

• 18 JUIN 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif à la commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport

...�ration des maisons médicales et des associations intégrées de santé;. 7°. un kinésithérapeute... du sport, choisi après consultation du Forum des associations de kinésithérapie;. 8°. Un pha...

• BOB-FR, 26 juillet 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 69937 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 16 novembre 2011

... sur les sites guineepresse.info e guinea-forum, un article de la Tribune de Genève, un rapport d...'un mémorandum signé pa plusieurs associations peuhl le 23 mars 2011, intitulé « Halte aux dér...