association soeur emmanuelle

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- Tombola. - Autorisation Un arrêté royal du 13 juin 2010 pris en vertu de la loi du 31 décembre 1851 sur les loteries, autorise l'association sans but lucratif « Les Amis de Soeur Emmanuelle » à Bruxe
- BOB-FR, 22 juillet 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR
- 1er MARS 2012. - Arrêté 2008/174 du Collège de la Commission communautaire française modifiant l'arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 13 avril 1995 portant le statut des fonctionnaires des services du Collège de la Commission communautaire française
...8° le mariage d'un frère, d'une soeur, d'un beau-frère, d'une belle-soeur, du père, de... par un organisme public ou une association dont la mission est la prise en charge de handicap...FACCHINO GIUSEPPINA. GEYZEN EMMANUELLE. GILOTEAU BERNARD. GODAN NOELLE. GOOSSENS MICHELIN...
- BOB-FR, 14 mai 2012
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