association professionnelle du chauffage

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

... des qualifications professionnelles. . Art. 6. Sans préjudice des dispositions de l'a... candidat ayant signé un traité d'association avec l'Union européenne, demandent conformément ... X Elimination des déchets X Chauffage de la chambre et des communs, entretien de l'insta...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-11-2002 et mise à jour au 10-01-2007).

... et de déclaration d'inaptitude professionnelle définitive. Art. 19. La commission se compose :... par un organisme public ou une association dont la mission est la prise en charge de handicap... éventuellement majoré de la valeur du chauffage et l'éclairage. Elle ne peut toutefois dépasser ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 27 OCTOBRE 2011. - Décret modifiant divers décrets concernant les compétences de la Wallonie (1)

... des communes, des provinces, des associations de communes, des établissements d'utilité publiq... en commun de gasoil diesel et gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services public... L'Office wallon de la formation professionnelle et de l'emploi est chargé de prendre les décisio...

• BOB-FR, 24 novembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté royal relatif à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfiés (L.P.G.) pour la propulsion des véhicules automobiles.

..., bien éclairé, pourvu d'un chauffage et d'une ventilation efficace quant aux risques li..., ou justifier d'une expérience professionnelle de trois ans comme mécanicien automobile ou élec... Vu l'association des Gouvernements de Région à l'élaboration du ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à l'entretien et au contrôle des systèmes de climatisation et aux exigences PEB qui leur sont applicables lors de leur installation et pendant leur exploitation

...b. D'une expérience professionnelle de minimum trois ans dans le contrôle, la concept... lié par un contrat de travail ou d'association avec le responsable des installations techniques d... et de l'entretien des systèmes de chauffage;. - Connaître les dispositions relatives aux resp...

• BOB-FR, 24 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 15 OCTOBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon portant exécution du décret du 30 avril 2009 relatif à l'hébergement et à l'accueil des personnes âgées

..., des statuts de la société, de l'association sans but lucratif ou de la fondation ainsi que de ..., des appareils d'éclairage et de chauffage, aucun autre objet ne peut se trouver dans les cag... âgées, soit par une pratique professionnelle en lien avec les personnes âgées, soit par une i...

• BOB-FR, 12 novembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• 13 AOUT 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2004 portant normes de produit de véhicules et l'arrêté royal du 12 octobre 2004 relatif à la prévention des substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques

...Vu l'association des gouvernements régionaux à l'élaboration du ... pour les applications liées au chauffage, à la ventilation, à la climatisation et à la r... aux applications de reprographie professionnelle 18(a)Le plomb utilisé comme activateur dans la po...

• BOB-FR, 12 septembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 1er AVRIL 2010. - Arrêté 2009/758 relatif au subventionnement des centres agréés de formation permanente pour les classes moyennes et les petites et moyennes entreprises

... Collège chargé de la formation professionnelle des classes moyennes;. Après délibération,. Arr...�e par le responsable des comptes de l'association. Lorsqu'une pièce justificative est subventionné...- Eau, chauffage, électricité;. - Entretien des locaux (firme de ...

• BOB-FR, 8 juillet 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... de l'exercice d'une activité professionnelle dont les revenus dépassent les montants limites f... relatif à la fourniture de gasoil de chauffage avec paiement échelonné. Art. 49. Dans l'artic... sociale (cpas), d'une province, d'une association de communes ou d'une association de cpas visée au...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 15 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 10 juillet 2008 relatif à l'hébergement touristique

...�e d'une installation permanente pour le chauffage des espaces séjour, des espaces de consommation e... et les données de contact de chaque association professionnelle et de chaque syndicat actifs dans ...

• BOB-FR, 12 octobre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE