association professionnelle de solidarite du tourisme

• 5 MARS 2009. - Décret relatif à l'offre de services ambulatoires dans les domaines de l'action sociale, de la famille et de la santé

... et par le soutien des réseaux de solidarité, notamment par l'action communautaire. L'aide aux ... leur vie familiale, scolaire, professionnelle ou sociale;. 3° organiser, élaborer ou collabore...1° être constitué sous forme d'association sans but lucratif, dont l'objet social correspond ... Budget, des Personnes handicapées et du Tourisme. Mme F. DUPUIS,. Membre du Collège de la Commissi...

• BOB-FR, 8 mai 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Traité de Lisbonne modifiant le Traité sur l'Union européenne et le Traité institutant la Communauté européenne. et à l'Acte final, faits à Lisbonne le 13 décembre 2007.

..., la tolérance, la justice, la solidarité et l'égalité entre les femmes et les hommes.". ... appropriées, aux citoyens et aux associations représentatives la possibilité de faire connaît... c) la culture;. d) le tourisme;. e) l'éducation, la formation professionnelle,...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Annexe au Traité de Lisbonne. - TABLEAUX DE CORRESPONDANCE VISES A L'ARTICLE 5 DU TRAITE DE LISBONNE.

... formation. professionnelle et. jeunesse. Chapitre 1 -. Dispositions s... Titre XXI - Tourisme Titre XXII - Tourisme. ... L'ASSOCIATION DES PAYS L'ASSOCIATION DES PAYS L'ASSOCIATION... solidarite solidarite. ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... les maisons de la laïcité et les associations laïques. Par souci d'uniformité, il convient d'i... 84511 Reinsertion professionnelle. 84512 Insertion sociale. 84513 Rela... la redevabilité en cascade par une solidarité entre l'éditeur et la personne physique ou morale..., du Commerce extérieur, des PME, du Tourisme et du Patrimoine;. - l'arrêté du Gouvernement ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 25 AVRIL 2002. - Décret relatif aux aides visant à favoriser l'engagement de demandeurs d'emploi inoccupés par les pouvoirs locaux, régionaux et communautaires, par certains employeurs du secteur non marchand, de l'enseignement et du secteur marchand (1)

... 1° les provinces, les communes, les associations de communes, les centres publics d'aide sociale, l... leurs activités de formation professionnelle ainsi que celles qui sont subsidiées dans le cadr... des secteurs industriel, artisanal, du tourisme, du commerce, des services, de l'agriculture, de l... concernés par le Fonds de solidarité et de développement de l'accueil de l'enfant. Le ...

• BOB-FR, 24 mai 2002
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 9 FEVRIER 1998. - Loi portant assentiment à l'Accord euro-méditterranéen établissant une association entre les Communautés européennes et les Etats membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part, Annexes 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7, Protocols 1, 2, 3, 4 et 5, et Acte final, faits à Bruxelles le 26 février 1996 (1) (2)

... fondées sur la réciprocité, la solidarité, le partenariat et le codéveloppement;. CONSIDERA... de la formation dont la formation professionnelle;. b) encourager plus particulièrement l'accès de...ARTICLE 58. Tourisme. La coopération vise au développement du domaine...

• BOB-FR, 22 décembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 29 OCTOBRE 1998. - Décret instituant le Code wallon du logement (1)

... d'intégration sociale ou professionnelle suite à une altération de ses facultés mentales... crédit social, une contribution de solidarité sur les sommes prêtées. Le Gouvernement fixe le ..., régies de quartier sociales ou associations de promotion du logement. § 2. L'organisme à fin..., du Commerce extérieur, des P.M.E, du Tourisme et du Patrimoine,. R. COLLIGNON. Le Ministre de l'...

• BOB-FR, 4 décembre 1998
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• 13 AVRIL 1997. - Loi portant assentiment à l'Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part, Annexes 1 à 7, Protocoles 1 à 5, et Acte final, faits à Bruxelles le 17 juillet 1995 (1) (2)

... les partenaires des liens durables de solidarité qui contribueront à la prospérité, à la stabil... de la formation dont la formation professionnelle;. b) encourager plus particulièrement l'accès de...Article 58. Tourisme. La coopération vise au développement du domaine...

• BOB-FR, 10 novembre 1999
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

• 8 SEPTEMBRE 2000. - Arrêté du Gouvernement flamand portant un programme d'impulsion et de soutien de l'économie plurielle

... de l'Emploi et de la Formation professionnelle) ou par les tiers agréés par cet Office, assuran... du travail; la cotisation de solidarité à verser au Fonds des maladies professionnelles, ... forme de société commerciale ou d'association civile à caractère commercial;. 2° les entrepri...Le Ministre flamand de l'Emploi et du Tourisme. R. LANDUYT. Le Ministre flamand de l'Economie, de...

• BOB-FR, 28 novembre 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 31 MAI 2000. - Décret portant assentiment à l'Accord de coopération entre le Gouvernement de la Communauté française de Belgique et le Gouvernement wallon, d'une part, et le Gouvernement de la République de Bulgarie, d'autre part, et les annexes, fait à Bruxelles le 8 octobre 1998 (1)

..., de démocratie, de justice et de solidarité;. Considérant le rapprochement constant entre l'U... l'accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats..., organisation de rencontres professionnelles, séminaires, ateliers,. - promotion de partenaria...* les richesses naturelles;. * le tourisme (politique, investissement et promotion). - La pol...

• BOB-FR, 17 juin 2000
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE