association europeenne des universites

• Loi portant des dispositions diverses (I).

... décret du 12 juin 1991 relatif aux universités dans la Communauté flamande, ou du décret du 5 s..., tous les membres du personnel de l'association dissoute. Les membres du personnel transférés ... à l'Union économique et monétaire européenne;. 5° soit sont veuf ou veuve d'un des bénéfic...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)

... sont pas contraires à la Convention européenne des droits de l'homme et aux libertés fondamental... de l'Enseignement communautaire, des associations représentatives d'autorités scolaires de l'ensei...Section Ire. - Décret relatif aux universités. Art. V.1er. A l'alinéa trois de l'article 91 du ...

• BOB-FR, 30 août 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret relatif au financement du fonctionnement des instituts supérieurs et des universités en Flandre. (Traduction).

... 2° association : une association sans but lucratif, telle que vis... aux prescriptions de la Directive européenne 2005/36/CE du 7 septembre 2005;. 2° il y a une ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 29 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant aide aux Fonds de Recherches industrielles et aux activités d'interface des associations en Communauté flamande

...'aide aux activités d'interface des universités en Communauté flamande, modifié par les arrêté... au Journal officiel de l'Union européenne du 30 décembre 2006 (2006/C 323/01), doit être t...

• BOB-FR, 23 juillet 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 3 AVRIL 2009. - Décret réglant l'octroi de subventions pour le développement, la coordination et la promotion de l'offre sportive des services aux étudiants des universités et des instituts supérieurs flamands et pour l'agrément et le subventionnement d'une association coordinatrice sportive flamande des étudiants (1)

... souscrivent également la Convention européenne des Droits de l'Homme et la Convention internation...

• BOB-FR, 18 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération entre la Communauté française et la Région wallonne créant une Ecole d'Administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne (1)

... public qui en dépendent et dans les Universités organisées par la Communauté française sont abr... être membre d'un organisme, d'une association, d'un parti ou d'un groupe politique qui marque un... communautaire ou de la Commission européenne;. 3° membre d'un cabinet ou cellule stratégique,...

• BOB-FR, 10 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 26 JANVIER 2012. - Décret portant assentiment à l'accord de coopération conclu le 10 novembre 2011 entre la Communauté française et la Région wallonne créant une Ecole d'administration publique commune à la Communauté française et à la Région wallonne

... être membre d'un organisme, d'une association, d'un parti ou d'un groupe politique qui marque un... communautaire ou de la Commission européenne;. 3° membre d'un cabinet ou cellule stratégique,... choisis parmi les professeurs des Universités et Hautes Ecoles ou experts en formation ou gestio...

• BOB-FR, 2 février 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêté du Gouvernement flamand portant création d'organes de concertation contribuant à une participation optimale de la Communauté flamande au programme d'action européen Apprentissage tout au long de la Vie (TRADUCTION).

... européen et du Conseil de l'Union européenne du 15 novembre 2006 établissant un programme d'ac... 3° un représentant des universités, désigné en concertation avec le 'Vlaamse Interu... 'Vlaamse Vereniging van Studenten' (Association flamande des Etudiants);. 6° un représentant d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'enseignement XX (1)

... l'Enseignement communautaire et les associations représentatives intéressées des pouvoirs organi... d'une éventuelle réglementation européenne, fédérale ou flamande concernant l'exercice de l...Section Ire. - Universités. Art. V.1. L'article 121 du décret du 12 juin 199...

• BOB-FR, 31 août 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret contenant diverses mesures d'accompagnement du budget 2009 (TRADUCTION).

... Section IV. - Universités. Art. 13. A l'article 140, § 1er, 2°, du décr... Section V. - Institut d'Etudes européennes (IEE). Art. 14. Dans la dernière phrase du deux... associations representatives des | | | ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única