association europeenne des enseignants

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56 documents pour association europeenne des enseignants

- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 1997. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 23-07-1997 et mis à jour au 13-05-1998)
... germanophone, les traitements des enseignants et du personnel d'entretien dans les écoles, les ... par lui - à des groupements, associations et institutions le matériel acheté par la Commun... Europeenne des Enseignants) - Secteur. o...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret portant le premier ajustement du budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 1995. (TRADUCTION)
... 11 33.02 (33) B Subsides a des associations ou. personnes pour des i... continue des enseignants. 30 12 33.01 (20) C Subventions au Conseil ... Europeenne des Enseignants) -. sect...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUILLET 2011. - Décret relatif à l'enseignement XXI (1)
... sont pas contraires à la Convention européenne des droits de l'homme et aux libertés fondamental... été inscrit, est enseignée par des enseignants d'une école autre que l'école dans laquelle l'é... de l'Enseignement communautaire, des associations représentatives d'autorités scolaires de l'ensei...
- BOB-FR, 30 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 1995. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-08-1995 et mise à jour au 17-04-1996)
... germanophone, les traitements des enseignants et du personnel d'entretien dans les écoles ainsi... par lui - à des groupements, associations et institutions le matériel acheté par la Commun... Europeenne des Enseignants) - secteur. ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêt nº 74442 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 31 janvier 2012
... membre d'un parti politique ou d'une association. Le 24 CCE X - Page 1 décembre 2008, votre p�... grèv des syndicalistes » et que les enseignants n'ont pas fait grève en 2006. Hormis celle du moi... de l'article 3 de la Convention européenne de sauvegard des droits de l'Homme et des liberté...
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année budgétaire 1995. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 31-08-1995 et mis à jour au 15-03-1996)
....02 - Subventions a des personnes, associations et. institutions ayant leur domicile ou... 33.08 - Subvention a l'Association europeenne des. Enseignants (AEDE) - secteur offic...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté germanophone pour l'année budgétaire 1994. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 08-04-1994 et mise à jour au 31-10-1995>
... germanophone, les traitements des enseignants et du personnel d'entretien dans les écoles ainsi... par lui - à des groupements, associations et institutions le matériel acheté par la Commun... Europeenne des Enseignants) -. secteu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret relatif au financement du fonctionnement des instituts supérieurs et des universités en Flandre. (Traduction).
... 2° association : une association sans but lucratif, telle que vis... aux prescriptions de la Directive européenne 2005/36/CE du 7 septembre 2005;. 2° il y a une ... des formations continues des enseignants qui ne sont pas transformées en formations de bac...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 11 AVRIL 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 fixant la forme des diplômes et le contenu du supplément au diplôme correspondant, remis par les institutions d'enseignement supérieur en Flandre
...: "Pour les formations intégrées des enseignants conduisant au grade de bachelor en enseignement : ... ", éventuellement avec le logo de l'association à laquelle appartient l'établissement d'enseigne... la loi, du décret ou de la directive européenne que la direction de l'institution a pris en compte...
- BOB-FR, 22 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2004 fixant la forme des diplômes et le contenu du supplément au diplôme correspondant, remis par les institutions d'enseignement supérieur en Flandre (TRADUCTION).
...: "Pour les formations intégrées des enseignants conduisant au grade de bachelor en enseignement : ... ", éventuellement avec le logo de l'association à laquelle appartient l'établissement d'enseigne... la loi, du décret ou de la directive européenne que la direction de l'institution a pris en compte...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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