Association europeenne

• Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature
• Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne
• Urbanisme
• Relations entre la législation sur lurbanisme et dautres législations
• Avec le code civil
• Généralités
• Motifs de lacte administratif
• Pluralité de motifs
• Motifs surabondants
• Généralités
• Droit international public
• Les diverses conventions
• Accord européen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs Etats membres et la République deBulgarie, fait à Bruxelles le 8 mars 1933

• ACCORD ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE DU CHILI, D'AUTRE PART, AUX ANNEXES I A XVII, ET A L'ACTE FINAL, FAITS A BRUXELLES LE 18 NOVEMBRE 2002.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBER 2009. - Besluit 2009/1396 van het College van de Franse Gemeenschapscommissie betreffende de vierde fase van de maatregelen voorzien in het kader van het in 2000 gesloten akkoord met de social-profitsector voor verenigingen die een specifieke overeenkomst of een gewestelijk contract voor sociale cohesie gesloten hebben met de Franse Gemeenschapscommissie

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• BOB-NL, 8 février 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAPSCOMMISSIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• Accord de siège entre le Royaume de Belgique et l'autorité de surveillance de l'Association européenne de libre échange.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 24 NOVEMBRE 2005. - Arrêté ministériel portant agrément temporaire d'un échantillonnage pour le contrôle antidopage de l'Association européenne de l'Athlétisme (F.A.A.) et de « International Association of Athletic Federations (I.A.A.F.) » dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé

• BOB-FR, 5 décembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Accord euro-méditerranéen instituant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République libanaise, d'autre part, aux Annexes 1re et 2, aux Protocoles 1er, 2, 3, 4 et 5, et à l'Acte final, faits à Luxembourg le 17 juin 2002.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• ACCORD EURO-MEDITERRANEEN ETABLISSANT UNE ASSOCIATION ENTRE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE ET SES ETATS MEMBRES, D'UNE PART, ET LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE, D'AUTRE PART, aux Annexes 1, 2, 3, 4, 5 et 6, aux Protocoles 1, 2, 3, 4, 5 et 6, à l'Acte Final et à la Liste des Etats liés, faits à Valence le 22 avril 2002.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Accord euro-méditerranéen établissant une association entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la République tunisienne, d'autre part.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant agrément temporaire d'un échantillonnage pour le contrôle antidopage de l'Association européenne de l'Athlétisme (F.A.A.) et de ' International Association of Athletic Federations (I.A.A.F.) ' dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'Association européenne d'Athlétisme (A.E.A) et de l'Association internationale des Fédérations d'Athlétisme (I.A.A.F) pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté 2009/1396 du Collège de la Commission communautaire française relatif à la quatrième phase des mesures prévues dans le cadre de l'accord avec le non-marchand conclu en 2000, pour les associations ayant conclu une convention spécifique ou un contrat régional de cohésion sociale avec la Commission communautaire française

...,551592,500,0001592,50EATA Association européenne des Académiciens Turcs Belgique1350,000,000350,00...

• BOB-FR, 8 février 2010
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANCAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE