assistance dogs

• Direction générale de la Législation civile et des Cultes Arrêtés concernant les associations internationales et les établissements d'utilité publique Un arrêté royal du 10 août 2001 : 1° approuve les

... internationale « Réseau pour l'Assistance humanitaire/Network on Humanitarian Assistance »,... à l'association internationale « Belgian Dogs & Malinois Worldwide », dont le siège est établ...

• BOB-FR, 4 septembre 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA JUSTICE

• Directoraat-generaal Burgerlijke Wetgeving en Erediensten Besluiten betreffende de internationale verenigingen en de instellingen van openbaar nut Bij koninklijk besluit van 10 augustus 2001 : 1° word

... vereniging « Reseau pour l'assistance humanitaire/Network on Humanitarian Assistance »,... aan de internationale vereniging « Belgian Dogs & Malinois Worldwide », waarvan de zetel te 9660 ...

• BOB-NL, 4 septembre 2001
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN JUSTITIE

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des CPAS de la Région wallonne à l'exception des communes et des CPAS relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2009.

... reconnues par la loi qui offrent une assistance morale selon une conception philosophique non conf... 04002/364-48 : Commerce de frites (hot dogs, beignets, etc.) à emporter (taxe directe) - Mod�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Les contrôles effectués

Contrôle des déductions De quoi s'agit-il ? La déduction de T.V.A. appliquée à tort De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction tardive d'une T.V.A. De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. économique sans rapport avec des opérations taxables De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de T.V.A. privées De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Ne pas oublier La déduction de la T.V.A. chez les assujettis mixtes De quoi s'agit-il ? Erreurs commises Conséquences Pour ne plus se tromper Règle du «prorata général» Règle de l' «affectation réelle» Ne pas oublier La déduction...

... et des bateaux de sauvetage et d'assistance en mer Aéronefs d’un poids total au d�... -les sandwiches (y compris hamburgers, hot-dogs, pitas, .. -les pâtes (spaghettis, lasagnes, .. )...

• Le contrôle T.V.A.
• Sommaire

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets des communes et des C.P.A.S. de la Région wallonne à l'exception des communes et des C.P.A.S. relevant des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2007.

... 83 Assistance sociale. 830 Recettes et dépenses non ventilabl... 04002/364-48 : Commerce de frites (hot-dogs, beignets, etc.) à emporter. Taux maximum recom...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... jetables : friteries, echoppes de hots-dogs, etc. 5530203 la vente au comptoir d'aliments e... activites d'assurances concernant l'assistance. 66032 Reassurances Non Vie. 6603201 Reass...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets communaux de la Région wallonne à l'exception des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2006.

... 82-83 Sécurité et assistance sociale. 84 Aide sociale et familiale. 870-872... 04002/364-48 : Commerce de frites (hot-dogs, beignets, etc.) à emporter. Taux maximum recom...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative aux budgets communaux pour l'exercice 2002.

... 82-83 Securite et assistance sociale. 84 Aide sociale et familiale. ... 04002/364 48 : Commerce de frites (hot-dogs, beignets, etc.) à emporter. Taux maximum : 800...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative au budget pour 2005 des communes de la Région wallonne à l'exception des communes de la Communauté germanophone.

... 82-83 Securite et assistance sociale. 84 Aide sociale et familiale. ... 04002/364 48 : Commerce de frites (hot-dogs, beignets, etc.) à emporter. Taux maximum recom...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Circulaire relative au budget des communes de la Région wallonne pour 1996 à l'exception des communes de la région de langue allemande. - (NOTE : Certaines précisions, actualisations et modifications indispensables à l'élaboration du budget 1997 sont apportées par la circulaire %%1996-07-25/46%%)

...�s rencontrées, au besoin d'apporter l'assistance requise en matière de sécurité juridique et d'i... 04002/364/48. Commerce de frites (hot-dogs, beignets, etc.) à emporter, établi sur terrain ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única