assiette rectangulaire

• 5 JUILLET 2001. - Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine en ce qui concerne les actes et travaux dispensés du permis d'urbanisme, de l'avis conforme du fonctionnaire délégué ou du concours d'un architecte

... des panneaux présente une forme rectangulaire;. d) qu'il ne présente aucun débordement par rap... qu'il n'y ait pas d'élargissement de l'assiette desdites chaussées ni de modification des caract�...

• BOB-FR, 24 août 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION WALLONNE

• Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine en ce qui concerne les actes et travaux dispensés du permis d'urbanisme, de l'avis conforme du fonctionnaire délégué ou du concours d'un architecte.

... des panneaux présente une forme rectangulaire;. d) qu'il ne présente aucun débordement par r... qu'il n'y ait pas d'élargissement de l'assiette desdites chaussées ni de modification des caract�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté ministériel définissant le classement des travaux selon leur nature en catégories et sous-catégories relativement à l'agréation des entrepreneurs.

... la section circulaire, ovoïde ou rectangulaire a une surface inférieure à 1,2 m2, à l'exceptio..., les nivellements, les creusements de l'assiette d'une route, d'une voie ferrée, de bassins, de tr...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté royal fixant les règles de l'air. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-12-1994 et mise à jour au 01-10-2002.)

..., comportant un changement brusque d'assiette, une position anormale ou une variation anormale d... Piste : aire rectangulaire définie, sur un aérodrome terreste, aménagée a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Convention relative au jaugeage des bateaux de navigation intérieure, Annexe et Protocole de Signature, faits à Genève.

... en général de forme sensiblement rectangulaire, ainsi que dans chacun des élancements à l'avant... et approximativement à la même assiette, il sera tenu compte dans les calculs des différe...

• Legislation Consolidé
• Sección Única