Asie centrale

• Fonds européen pour le retour 2008-2013 Appel à projets. - 1er octobre 2010 INTRODUCTION Le Fonds européen pour le retour est, en plus du Fonds européen pour les réfugiés, du Fonds po

... (18-21 ans) originaires d'Afrique et d'Asie centrale. Il est également possible de prévoir d...

• BOB-FR, 8 octobre 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR

• Arrêt nº 57046 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 28 février 2011

... des déportations des Tchétchènes en Asie Centrale dans les année cinquante ne permettent p...

• Décision judiciaire de Raad van State, 21 décembre 2005

Het Internationaal Verdrag betreffende de Economische, Sociale en Culturele Rechten heeft geen directe werking.

... de vreemdelingenwet meen ik dat uw asielaanvraag kennelijk ongegrond is. De motieven waarop ik mijn... islamique effraye les dirigeants d'Asie centrale;. QU'en effet, des raids menés par des intégrist...

• Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part, fait à Luxembourg le 11 octobre 2004.

... siège statutaire, son administration centrale ou son principal établissement sur le territoire ...'assistance technique de la Communauté à l'Asie centrale et de son application au Tadjikistan et d...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Beslissing nº 01-0854/W7299 de Vaste Beroepscommissie voor Vluchtelingen, 8 octobre 2001

... détenus et torturés" en "Les Ouïghours en Asie Centrale" van 22 januari 2000, uit artikels van Le...

• 1er MAI 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part, fait à Luxembourg le 11 octobre 2004 (1) (2)

... à sauvegarder la paix et la stabilité en Asie centrale. Considérant la volonté des parties de ...

• BOB-FR, 27 mai 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 mai 2005

Le recours à la procédure d'extrême urgence dont une société, qui poursuit la suspension de l'exécution d'une décision attribuant un marché public à un concurrent, invoque le bénéfice est justifié par la crainte de l'imminence de la notification à l'adjudicataire de la décision d'attribution et, dès lors, de la conclusion du contrat, ainsi que par la décision de "rendre cette décision immédiatement exécutoire sous la condition suspensive (...) du recours par les soumissionnaires auprès d'une juridiction dans les 10 jours à compter du lendemain du jour de l'envoi des motifs (art. 21bis L. 24.12.1993)." et cela, d'autant plus que cette justification n'est pas contestée par l'adjudicateur.

... du Nord; 29 références en Amérique Centrale et du Sud; 21 références en Europe; 4 référenc... références en Océanie; 3 références en Asie centrale; et 2 références en Asie); que, pour le...

• Décisions nº 06-0888/R13720 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 20 octobre 2006

... des peuples du Caucase du nord vers l'Asie centrale. Depuis 2002, il est de nouveau ministre ...

• 3 OCTOBRE 2007. - Arrêté ministériel modifiant certaines annexes de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux

...- en Amérique centrale et du Sud et dans les Caraïbes : les Bahamas, Bel... centrale et du Sud et dans les Caraïbes, en Asie (à l'exception du Yémen), en Europe et en Océan...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...

• Besluit van de Waalse Regering tot vaststelling van de personeelsformatie van het ' Agence wallonne à l'Exportation ' (Waals Exportagentschap) (Vertaling).

... Directie Amerika, Asie en Oceanie :. Directeur ... Pool van de centrale diensten van het Agentschap :. Eerste attache ...

• Wetgeving
• Sección Única