... Churchill 17 à Liège, a emprunté l'ascenseur de l'immeuble lorsque la descente de l'appareil s'... un état commotionnel ressenti particulièrement dans les heures qui ont suivi. Le lendemain, le je...
...a) Les conditions générales et particulières de la location d'une chambre de résident. . b) Le.... f) Il y a lieu de prévoir un ascenseur dans les établissements qui comptent au moins un ...
...6. Equipement des bâtiments. 6.1. Ascenseurs et monte-charges. 6.2. Ascenseurs à chapelet, tra... impliquant un danger d'incendie particulier, tels que les locaux de chauffage, les cuisines et...
Comment un locataire choisit-il son logement ? Si le locataire change d'avis et ne veut plus louer ? Dans un couple, qui va payer le loyer ? La domiciliation du loyer. L'état des lieux d'entrée. A quoi sert l'état des lieux d'entrée. Qui a intérêt à établir un état des lieux d'entrée. Comment effectuer l'état des lieux d'entrée. Quand dois-je le faire ? Comment le rédiger ? Qui doit le rédiger ? Je rédige l'état des lieux d'entrée tout seul ! L'agent immobilier peut-il faire cet état des lieux ? Bon, il est fait, et j'en fais quoi ? Combien ça coûte ? Qui paie l'état des lieux d'entrée. Quelles sont les conséquences de l'absence d'état des lieux d'entrée pour les baux conclus avant le 1 janvier 2007 ? Et si je ne veux pas d'état des lieux .Un avenant à l'état des lieux en cours de l...
...* Présence d'un ascenseur. * Présence d'un tapis dans l'escalier. * Présen...Le cas particulier des appartements. Les appartements étant soumis a...
... à la surveillance et mesures particulières concernant les restrictions de la vente. Art. 34...
... cage d'escaliers ni sur un palier d'ascenseurs ni dans un local présentant un risque particulier...
... au développement durable, particulièrement en ce qui concerne les économies d'énergie et la... d'escalier et des paliers d'accès des ascenseurs, à l'attention des personnes qui empruntent ces p...
... par trois individus en attendant l'ascenseur dan votre immeuble. Vous vous seriez alors réfugi...en particulier au sujet de la présence d'une communauté arméni...
... pour cause d'utilité publique et en particulier l'article 5;. Vu l'arrêté du 16 décembre 2004 r...'il y a lieu, dès lors, de prévoir un ascenseur permettant aux personnes à mobilité réduite d'a...
... relatifs à l'élaboration d'un plan particulier d'affectation du sol, soumis à un rapport sur les... et des patins de guidage de la cabine d'ascenseur du Centre communautaire du Chant d'Oiseau et par l...
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