Ascenseur

• 3 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant le montant des allocations à accorder aux préposés-receveurs des droits de navigation en poste à l'ascenseur à bateaux de Strépy-Thieu sur le Canal du Centre à grand gabarit, pour la perception des droits de navigation couvrant la période du 1er septembre 2002 au 31 mars 2003

• BOB-FR, 2 août 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE WALLON DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS

• Arret nº 2009/RG/785 de Cour d'appel, Liège, 27 juin 2011

... Churchill 17 à Liège, a emprunté l'ascenseur de l'immeuble lorsque la descente de l'appareil s'...

• 9 DECEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les normes de sécurité incendie spécifiques auxquelles les structures pour personnes âgées et les centres de convalescence doivent répondre et fixant la procédure de la délivrance de l'attestation du respect de ces normes

...6. Equipement des bâtiments. 6.1. Ascenseurs et monte-charges. 6.2. Ascenseurs à chapelet, tra...

• BOB-FR, 9 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arret nº C.10.0698.N de Cour de cassation, Belgique, 5 janvier 2012

... de la clé de répartition des frais d'ascenseurs ont été déclarées recevables et, statuant à n...

• 26 JUIN 2009. - Arrêté du Gouvernement amendant l'arrêté du 26 février 1997 fixant les normes auxquelles doivent répondre les structures d'accueil pour seniors

.... f) Il y a lieu de prévoir un ascenseur dans les établissements qui comptent au moins un ...

• BOB-FR, 14 septembre 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE GERMANOPHONE

• [Arrêté royal concernant la mise sur le marché des ascenseurs].

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 18 FEVRIER 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 juin 2009 fixant un règlement urbanistique flamand relatif à l'accessibilité

... compteurs, un local pour la machine d'ascenseur ou un local de chauffage;. 21° accommodation de s...

• BOB-FR, 21 mars 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 12 OKTOBER 2010. - Koninklijk besluit tot bepaling van het definitieve verdelingsplan van de subsidies van de Nationale Loterij voor het dienstjaar 2009

... KoekelbergProjet de financement de l'ascenseur de la Basilique de Koekelberg90.0008.Verzekering v...

• BOB-NL, 21 octobre 2010
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen

• Arrêt nº 64529 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 8 juillet 2011

... par trois individus en attendant l'ascenseur dan votre immeuble. Vous vous seriez alors réfugi...

• Protection du patrimoine BELOEIL. - Un arrêté ministériel du 14 juillet 2011 déclasse le site constitué par 5 robiniers-faux acacias à Quevaucamps, classé par arrêté royal du 28 mai 1973, conformémen

... et machinerie d'extraction, l'ascenseur et la cage d'ascenseur, les galeries de la mine à...

• BOB-FR, 14 septembre 2011
• Autres arrêtés