asbl belges

• Subvention à l'A.S.B.L. « Sauvegarde d'Auschwitz-Birkenau » Par arrêté royal du 19 avril 2001, un crédit de 12,5 millions de francs belges constituant la quatrième et dernière tranche de la subventio

• BOB-FR, 18 mai 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE L'INTERIEUR

• 14 JANVIER 2011. - Arrêté ministériel relatif à l'agrément d'associations concernant l'élevage des équidés

...c) l'ASBL "Royal Belgian Palomino" pour les Chevaux Palomino...k) l'ASBL "Poitou - Les Amis belges du Baudet du Poitou" pour les races du Trait Poite...

• BOB-FR, 3 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Arrêté ministériel déterminant la composition de la Commission consultative en matière de rémunération pour reprographie. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-04-2001 et mise à jour au 11-07-2005)

... 18. Union des villes et communes belges, a.s.b.l. à 1040 Bruxelles. (19. Conseil interu...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 DECEMBRE 2010. - Arrêté royal rendant obligatoires : a) la convention collective de travail du 16 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, instaurant une assurance hospitalisation sectorielle pour les officiers inscrits sur la liste du Pool, telle que visée à l'article 1erbis, 1°, de l'arrêté-loi du 7 février 1945 concernant le sécurité sociale des marins de la marine marchande; b) la convention collective de travail du 17 mai 2010, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, modifiant la convention collective de travail du 16 décembre 2009, conclue au sein de la Commission paritaire pour la marine marchande, instaurant une assurance hospitalisation sectorielle pour les officiers inscrits sur la liste du Pool, telle que visée à l'article 1erbis, 1° de l'arrêté-loi du 7 février 1945 concernant le sécurité sociale des marins de la marine marchande (1)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu la loi ... SA & UNION ROYALE DES ARMATEURS BELGES ASBL. PLAN IS + - nr. 42007425. Garanties & capitaux as...

• BOB-FR, 4 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE

• Extrait de l'arrêt n° 95/2008 du 26 juin 2008 Numéros du rôle : 4188 et 4191 En cause : les recours en annulation des articles 4, 5, 6, 7, 9, 26, 39, 42, 44, 53, 55, 58, 74 et 77 de la loi du 15 sep

... des étrangers, introduits par l'ASBL « Vluchtelingenwerk Vlaanderen » et par l'ASBL �... de cause être posé par les autorités belges, que ce soit le ministre ou son délégué ou les ...

• BOB-FR, 13 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR CONSTITUTIONNELLE

• 5 SEPTEMBRE 2001. - Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992 (1)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu le Code...

• BOB-FR, 28 septembre 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES FINANCES

• 22 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel portant nomination de membres du Comité consultatif auprès de la Société nationale des Chemins de fer belges

...'« Union des Villes et Communes de Wallonie ASBL »,. Arrête :. Article 1er. Est nommé en tant qu...

• BOB-FR, 4 novembre 2008
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL MOBILITE ET TRANSPORTS

• 18 MAI 2011. - Arrêté royal portant agrément d'institutions culturelles pour l'application de l'article 104, 3°, d, du Code des impôts sur les revenus 1992 (1)

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu le Code... du Musée belge de la Franc-Maçonnerie, ASBL, rue de Laeken 79, 1000 Bruxelles. Les Amis du Mus...

• BOB-FR, 31 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• 4 NOVEMBRE 2004. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 15 septembre 1986 relatif à l'agréation des groupements de producteurs et des unions de groupements de producteurs dans les secteurs de la betterave sucrière et du sucre et à l'approbation de leurs règles communes

... par la Confédération des Betteraviers belges, a.s.b.l., et par la Société générale des Fabr...

• BOB-FR, 10 juin 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• 17 JUILLET 2009. - Arrêté royal portant octroi de subsides facultatifs à charge de l'allocation de base 58.11.33.14 du budget 24 du Service public fédéral Sécurité sociale pour l'année budgétaire 2009

ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, Salut. Vu les loi...Secours populaires Wallonie-Bruxelles ASBL. Rue Jules Destrée 11. 6020 Dampremy. Pour l'orga...

• BOB-FR, 18 août 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL SECURITE SOCIALE