ASBL belge

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5.689 documents pour ASBL belge

- 22 OCTOBRE 2009. - Arrêté royal octroyant un subside à l'ASBL « Association belge des Transplantés et des Dialysés »
- BOB-FR, 22 décembre 2010
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- 7 JUIN 2009. - Arrêté royal octroyant un subside à l'ASBL « Alliance belge pour Maladies rares »
- BOB-FR, 19 août 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage 'Irish Cob Society Belgique ASBL et le Livre généalogique belge du Tinker ASBL' et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre (TRADUCTION).
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- 15 JUILLET 2005. - Arrêté royal octroyant un subside à l'ASBL « Société belge de Coeliaquie »
- BOB-FR, 25 août 2005
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, ...
- 11 JANVIER 2009. - Arrêté royal octroyant un subside à l'ASBL « Association belge pour les Enfants et Adultes atteints d'une Maladie métabolique »
- BOB-FR, 17 mars 2009
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC FEDERAL SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ...
- Wet van 12 juni 1991 op het consumentenkrediet. - Erkenning VZW Belgisch Comité tot Hulp aan de Vluchtelingen (B.C.H.V.) - « A.S.B.L. Comité belge d'Aide aux Réfugiés » (C.B.A.R.) Bij beslissing van 1
- BOB-NL, 27 novembre 2008
- Andere besluiten
- FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE
- 24 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage 'Irish Cob Society Belgique ASBL et le Livre généalogique belge du Tinker ASBL' et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre
- BOB-FR, 10 novembre 2008
- Autres arrêtés
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté royal autorisant l'A.S.B.L. Fédération royale du Notariat belge à accéder aux informations du Registre national des personnes physiques et à en utiliser le numéro d'identification.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Ministerieel besluit houdende de erkenning van de fokkersvereniging ' Het Belgisch Mérens Stamboek VZW - Le Studbook belge du Mérens ASBL ' en tot wijziging van het ministerieel besluit van 25 oktober 2005 houdende de organisatie van de uitbouw van fokkerijstructuren in Vlaanderen.
- Wetgeving
- Sección Única
- Arrêté ministériel allouant une subvention à la ' Fédération belge des entreprises de distribution a.s.b.l. '.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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