arts martiaux

• Décisions nº 05-1888/R12960 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 8 novembre 2005

..., vous auriez commencé à pratiquer les arts martiaux dans un club ouvert par [T. K.C.] (SP 5.4...

• La nouvelle loi sur les armes. - Entrée en vigueur de la nouvelle loi sur les armes : quelles démarches devrez-vous éventuellement entreprendre pour vous mettre en conformité.

..., il n'existe pas d'exception pour les arts martiaux orientaux);. - des silencieux (montés ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publi

...Equipement de protection pour les arts martiaux - Partie 3 : Exigences et méthodes d'ess...

• BOB-FR, 16 octobre 2007
• Avis officiels
• SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE

• Décisions nº 05-2033/R12961 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 8 novembre 2005

... et auriez fondé, en l'an 2000 un club d'arts martiaux à Matadi. Dès sa fondation, [C.M.M] (SP...

• Arret nº C990445F;C000678F de Belgique, 19 octobre 2001

... morale et physique créée par synthèse des arts martiaux japonais; qu'il est constant que le club ...

• Arrêt nº 38654 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 12 février 2010

... de boxe, le planning du Centre d’arts martiaux de Jette et l’attestation d’un manager de boxe. ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 13 octobre 2008

Le pouvoir d'agir en justice n'est pas de ceux qu'il est interdit au conseil d'administration de déléguer par un règlement d'ordre intérieur. L'article 13, § 2, des règlements d'administration et de procédure de la R.T.B.F., dispose que «l'administrateur général représente l'Institut dans les actes judiciaires et extrajudiciaires». Ce pouvoir de représentation implique celui de décider d'intenter une action en justice. Partant, la requête introduite par la R.T.B.F., «représentée par son administrateur général (...) », est recevable.

... Leela, une extraterrestre cyclope experte en arts martiaux et Bender, un robot obsédé sexuel et al...

• Décisions nº 05-4066/R13267 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 27 mars 2006

... les auriez connus en 1996 lors de cours d'arts martiaux à l'UNIKIN (Université de Kinshasa). Vo...

• Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 août 1964 fixant la nomenclature des activités commerciales à mentionner au registre du commerce.

... et langues, arts et lettres, etc.). 74 AUTRES SERVICES FOUR... de lutte et autres arts martiaux, de musculation, associations de. spor...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 02-1698/R12019 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 25 mars 2004

... par celui-ci d'entraîner des rebelles aux arts martiaux. Votre détention à la Sûreté aurait p...