arts de la table

• 28 NOVEMBER 2008. - Besluit van de Regering van de Franse Gemeenschap houdende verschillende maatregelen inzake hoger kunstonderwijs

...a) in de bijlagen 1 « Domaine des arts plastiques, visuels et de l'espace » en 4 « Doma... {table border=1}Suivi des stages. . vervangen door de li...

• BOB-NL, 12 janvier 2009
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FRANSE GEMEENSCHAP

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise dressant la liste des sections et unités de formation à caractère occupationnel dans l'enseignement de promotion sociale de régime 2 et de régime 1.

... - decoration de jardins, art floral et arts maraichers;. - jardinage;. - initiatio... - decoration florale de la table;. 12. arts menagers :. - arts au foyer-tex...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur artistique

... organisé en Ecoles supérieures des Arts (organisation, financement, encadrement, statut de...a) à l'alinéa 1er, la ligne. {table border=1}Travail avec accompagnateur ou en groupe1...

• BOB-FR, 12 janvier 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêt nº 67720 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 30 septembre 2011

... des activités de l'association "Somali arts and culture Foundation" cofondée par vous-même e... le compt rendu du 1er juillet 2010 de la table ronde de l'Union pour l'Alternance Démocratique (...

• 21 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92, en ce qui concerne la déduction des dépenses d'entretien et de restauration d'immeubles classés et l'agrément des institutions pouvant bénéficier de libéralités

...Pour plus de clarté, deux tables qui donnent la concordance entre les textes exista... c) de beaux-arts, y compris le théâtre et le cinéma;. d) de pat...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté fran}aise du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté fran}aise du 31 août 1992 exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation...

... Secteur 6. Arts appliqués. 2... Art. N3. Annexe III. - Table de transformation des options de base groupées de...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la mise en application du décret sur les Arts du 2 avril 2004, modifié par les décrets des 3 juin 2005, 22 décembre 2006 et 20 juin 2008 (TRADUCTION).

... 6° un tableau d'amortissement pour les investissements;. 7° l...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant approbation du Programme d'Actions Concerté 2009-2012 institué par le décret du 24 mars 2006 relatif à la mise en oeuvre, à la promotion et au renforcement des collaborations entre la Culture et l'Enseignement

...SIMONET. Pour la consultation du tableau, voir image . Table des Matières. Préambule. 1. ... des enseignants à la culture et aux arts, à l'instar de ce qui est organisé pour la litt�...

• BOB-FR, 26 janvier 2010
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• 18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du Décret sur le Patrimoine culturel du 23 mai 2008, pour ce qui concerne le subventionnement d'organisations communautaires pour le patrimoine culturel et les projets relatifs au patrimoine culturel, les conventions relatives au patrimoine culturel et les conseils

... décret, est l'agence interne autonomisée Arts et Patrimoine, ci-après dénommée l'administrati...5° la table des matières;. 6° le manuscrit ou une partie rep...

• BOB-FR, 19 août 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Extrait de l'arrêt n° 180/2006 du 29 novembre 2006 Numéros du rôle : 3869, 3870, 3871, 3874, 3882 et 3886 En cause : les recours en annulation partielle de la loi du 3 juillet 2005 portant modificat

...composée des présidents A. Arts et M. Melchior, et des juges P. Martens, R. Henneu... qui a été suivi plutôt qu'en termes de ' table rase ';. 3° en outre, il fallait également être...

• BOB-FR, 11 décembre 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COUR D'ARBITRAGE