... défense ou de promotion de la nature ou du monde animal ou de l'artisanat ou des produits du terroi...'elle soit réservée aux commerçants, artisans, agriculteurs, éleveurs ou producteurs du secteur...
Pourquoi déposer un dessin ou modèle ? 1. Un instrument pour valoriser les efforts de création portant sur l’esthétique. 2. Un outil pour augmenter la valeur marchande des produits. 3. Un outil à la portée de tous. 4. Un outil pour générer des revenus via des licences. 5. Un complément utile à la protection par brevet. B. Quand préférer la protection par le droit d’auteur ? 1. Principe du cumul de protection. 2. Les forces du droit d’auteur. 3. Les faiblesses du droit d’auteur. C. Que peut-on protéger avec un dessin ou modèle industriel ? 1. Principe : l’aspect d’un produit ou d’une partie de produit. a) L’aspect. b) Un produit indu...
..., ainsi que des artistes et des artisans individuels. C’est encore plus vrai depuis l’e... uniformes dans l’ensemble des pays du monde ou membres de la convention internationale concern...
... - ARTISANS DU BOIS A.S.B.L. Court-Saint-Etienne. - COPEAU... - ASBL LES MAGASINS DU MONDE OXFAM, Bruxelles;. - ASBL L'ARMEE DU SALUT, Brux...
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... font appel à des artistes et artisans et aux techniques des arts d'interprétation, et... les personnalités représentatives du monde culturel en Communauté française à l'exce...
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