article de sport d occasion

• Arrêté royal portant la position juridique du personnel des services de police (Partie 1 à 11) (NOTE : pour des raisons techniques et pratiques, les chiffres romains numérotant les articles de ce texte ont été remplacés par des chiffres arabes conformément aux exemples suivants : Article I.I.1 est devenu Article 1.1.1; Art. III...

... la profession, y compris les accidents de sport sans " cause externe ". Ces accidents de sports do...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... et, d’autre part, les articles 87 à 91/11 et l’article 117 du décret d... et non délabrés ou des terrains de sport, de récréation et d’activités pour l...

• 17 NOVEMBRE 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant le modèle de comptabilité des Fédérations sportives, des Fédérations sportives de loisirs et des Associations sportives reconnues

... en Communauté française, notamment l'article 15, 8° ;. Vu l'avis de l'Inspection des Finances,...

• BOB-FR, 18 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 4 MARS 2012. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 12 avril 2011 portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2012

... publiques économiques, notamment l'article 143;. Vu l'arrêté royal du 13 décembre 2005, po...Art. 21. Il est émis, dans la série « Sport », un timbre-poste spécial ayant comme thème le...

• BOB-FR, 15 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 67723 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 30 septembre 2011

...Vu l'article 51/4 de la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès a... devan l'entrée principale du complexe sportif. Notons également que selon nos informations, les...

• 20 DECEMBRE 2011. - Décret portant organisation du budget et de la comptabilité des Services du Gouvernement de la Communauté française (1)

...Article 1er. Le présent décret fixe les dispositions rel...-sociaux, les centres de vacances, le sport, l'éducation permanente et les infrastructures cu...

• BOB-FR, 17 janvier 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Convention internationale contre le dopage dans le sport 2005 Paris, 19 octobre 2005 La Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture ci-après déno

...I. Portée. But de la Convention . Article 1er. La présente Convention a pour but, dans le c...

• BOB-FR, 25 juillet 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Décret visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté fran}aise.

CHAPITRE Ier. - Généralités. Article 1. Pour l'application du présent décret, on ente...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 17 DECEMBRE 2010. - Arrêté du Gouvernement flamand portant octroi d'aides aux entreprises pour des investissements écologiques réalisés en Région flamande

... d'aide économique, notamment les articles 13 et 15, § 2;. Vu l'arrêté du Gouvernement fla... d'articles de sport32400Fabrication de jeux et de jouets32500Fabrication d'instruments...

• BOB-FR, 28 janvier 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• 21 FEVRIER 2011. - Arrêté royal modifiant l'AR/CIR 92, en ce qui concerne la déduction des dépenses d'entretien et de restauration d'immeubles classés et l'agrément des institutions pouvant bénéficier de libéralités

...L'article 1er du présent arrêté adapte l'article 55 de l'... i) d'éducation physique, de sport et de vie en plein air;. j) de loisirs et de tour...

• BOB-FR, 25 février 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
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