article de sport boxe

• 30 MARS 2001. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 5 juillet 1962 réglementant les combats et exhibitions de boxe ainsi que la pratique du sport de la boxe

... et exhibitions de boxe, notamment l'article 1er, alinéa 2;. Vu l'arrêté royal du 5 juillet ...

• BOB-FR, 1 juin 2001
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté royal réglementant les combats et exhibitions de boxe, ainsi que la pratique du sport de la boxe. (NOTE : Abrogé pour la Communauté française par ACF 2003-09-16/30, art. 1;

... Article 1. Nul ne peut organiser ou enseigner la pratique ...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 JANVIER 2012. - Décret relatif à la lutte contre le dopage dans le sport

...CHAPITRE 1er. - Définitions. Article 1er. Pour l'application du présent décret, on en...Badminton. Boxe . Haltérophilie. Gymnastique - artistique . Judo....

• BOB-FR, 16 mars 2012
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Arrêt nº 38654 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ie Chambre, 12 février 2010

...Vous avez commencé la boxe à l’âge de 12 ans. En 2000, vous avez ouvert en... fait d'avoir entraîné dans votre salle de sport des personnes qui se sont avérées être des mili...(e) comme réfugié(e) au sens de l'article 48/3 de la loi sur les étrangers. Vous n'entrez p...

• 20 OCTOBRE 2011. - Décret relatif à la lutte contre le dopage

...CHAPITRE PREMIER. - Définitions. Article 1er. Pour l'application du présent décret, il fa... internationale contre le dopage dans le sport signée par la Conférence générale de l'UNESCO ...Badminton . Boxe . Haltérophilie. Gymnastique - artistique . Judo ...

• BOB-FR, 16 décembre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• 29 JANVIER 2002. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres effectifs et suppléants de la Commission médicale du contrôle de la boxe

... de boxe, ainsi que la pratique du sport de la boxe, modifié par l'arrêté de l'Exécutif...Arrête :. Article 1er. Sont désignés en qualité de membres effect...

• BOB-FR, 6 mars 2002
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté royal du 5 juillet 1962 réglementant les combats et exhibitions de boxe ainsi que la pratique du sport de la boxe.

Article 1. L'alinéa 4 du § 2 de l'article 6bis de l'arr�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant la date d'entrée en vigueur de l'article 45, 1°, du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

... réglementant les combats et exhibitions de boxe, ainsi que la pratique du sport de la boxe, modifi...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 16 MARS 2007. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant la date d'entrée en vigueur de l'article 45, 1°, du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé

... réglementant les combats et exhibitions de boxe, ainsi que la pratique du sport de la boxe, modifi...

• BOB-FR, 3 avril 2007
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• AUTORITE FLAMANDE

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté francaise modifiant, en ce qui concerne la Communauté francaise, l'arrêté royal du 5 juillet 1962 réglementant les combats et exhibitions de boxe ainsi que la pratique du sport de la boxe.

Article 1. Un chapitre Ibis, rédigé comme suit, est ins�...

• Legislation Consolidé
• Sección Única