art populaire russe

• ARRET nº 46851 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 30 juillet 2010

... par X, qui déclare être de nationalité russe, contre la décision du Commissaire général aux ..., vous déposez la décision du tribunal populaire d'Oufa prise le 27 août 2008 à ce sujet. Or, rel...

• 27 FEVRIER 2003. - Loi portant assentiment au Protocole de Montréal n° 4 portant modification de la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Varsovie le 12 octobre 1929, amendée par le Protocole, fait à La Haye le 28 septembre 1955, signé à Montréal le 25 septembre 1975 (1) (2)

... du Gouvernement de la République populaire de Pologne. Article XVIII. 1. Lorsque le présent ... langues française, anglaise, espagnole et russe. En cas de divergence, le texte en langue françai...

• BOB-FR, 14 octobre 2003
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Décisions nº 03-0384/R13370 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 26 avril 2006

... vous seriez opposé à l'instauration du russe comme première langue d'Etat en Moldavie. Vous vo... les manifestations, à savoir, le Parti Populaire Chrétien Démocrate (PPCD). De même, dans aucune...

• 21 DECEMBER 2006. - Koninklijk besluit met betrekking tot het ontslag van militairen van het reservekader

...LEMOINE, ETIENNE. SWERTS, CLAUDE. VAN RUSSELT, LUC. VERBORGH, IVAN. VONCKERS, DENIS. GEYSEN, FRA...PEETERS, JOZEF. POLLE, DANNY. POPULAIRE, PASCAL. RAMPELBERG, JEAN-POL. REYNAERT, MARC. REY...

• BOB-NL, 7 septembre 2007
• Officiële berichten
• MINISTERIE VAN LANDSVERDEDIGING

• Décisions nº 03-0384/R13370 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 23 mai 2006

... vous seriez opposé à l'instauration du russe comme première langue d'Etat en Moldavie. Vous vo... les manifestations, à savoir, le Parti Populaire Chrétien Démocrate (PPCD). De même, dans aucune...

• Arrêt nº 36107 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 16 décembre 2009

... Al Shaabiyat al Kiade El Ameh (Front Populaire de Libération de la Palestine – Commandement Gé... 2006, vous auriez reçu un faux passeport russe, et seriez arrivé par voie aérienne en Belgique ...

• 21 DECEMBRE 2006. - Arrêté royal relatif à la démission de militaires du cadre de réserve

...LEMOINE, ETIENNE. SWERTS, CLAUDE. VAN RUSSELT, LUC. VERBORGH, IVAN. VONCKERS, DENIS. GEYSEN, FRA...PEETERS, JOZEF. POLLE, DANNY. POPULAIRE, PASCAL. RAMPELBERG, JEAN-POL. REYNAERT, MARC. REY...

• BOB-FR, 7 septembre 2007
• Avis officiels
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.

..., arabe, chinois, espagnol, francais et russe font également foi, est deposé auprès du Secré... de Corée, République démocratique populaire lao, République populaire démocratique de Corée...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 40/2009 de Cour Constitutionnelle, 11 mars 2009

Loi du 10 mai 2007 modifiant la loi du 30 juillet 1981 tendant à réprimer certains actes inspirés par le racisme ou la xénophobie

... donc être considéré comme une action populaire. A.9.2. La partie requérante répond que son obje... fomenter une conspiration contre le peuple russe et impute une idéologie fasciste aux dirigeants j...

• Protocole de Montréal n° 4 portant modification de la Convention pour l'unification de certaines règles relatives au transport aérien international, signée à Varsovie le 12 octobre 1929, amendée par le Protocole, fait à La Haye le 28 septembre 1955, signé à Montréal le 25 septembre 1975.

... du Gouvernement de la République populaire de Pologne. Art. 18. 1. Lorsque le présent Prot... langues française, anglaise, espagnole et russe. En cas de divergence, le texte en langue françai...

• Legislation Consolidé
• Sección Única