Armenie

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2.228 documents pour Armenie

- Service extérieur. - Mutations Par arrêté royal du 6 décembre 2010, M. Stéphane DE LOECKER est déchargé de ses fonctions d'Ambassadeur de Belgique dans les Républiques d'Ouzbékistan, d'Arménie et de G
- BOB-FR, 4 février 2011
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- Overeenkomst tussen de Regering van het Koninkrijk België en de Regering van de Republiek Armenië inzake luchtvervoer.
- Wetgeving
- Sección Única
- 13 AOUT 2011. - Loi accordant des naturalisations
...Agamalian, Djouletta, née à Erevan (Arménie) le 10 juin 1981. Agamalyan, Karen, né à Norkian...
- BOB-FR, 31 août 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements

- Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République d'Arménie relatif au transport aérien
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Buitenlandse Dienst. - Aanstellingen Bij koninklijk besluit van 11 april 2012 wordt de heer Guy TROUVEROY geaccrediteerd als Ambassadeur en Consul-Generaal van België in de Republiek Armenië
- BOB-NL, 24 avril 2012
- Andere besluiten
- Partnerschaps- en Samenwerkingsovereenkomst tussen de Europese Gemeenschappen en hun Lid-Staten, enerzijds, en de Republiek Armenië, anderzijds
- Wetgeving
- Sección Única
- Service extérieur. - Désignations Par arrêté royal du 11 avril 2012, M. Guy TROUVEROY est accrédité en qualité d'Ambassadeur et de Consul général de Belgique dans la République d'Arménie
- BOB-FR, 24 avril 2012
- Autres arrêtés
- 7 JUILLET 2004. - Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République d'Arménie tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, et au Protocole, signés à Bruxelles le 7 juin 2001 (1) (2)
- BOB-FR, 18 novembre 2004
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Service extérieur. - Cessation de fonctions Par arrêté royal du 11 avril 2012, M. Bert SCHOOFS est déchargé de ses fonctions de Consul général de Belgique dans la République d'Arménie
- BOB-FR, 24 avril 2012
- Autres arrêtés
- Buitenlandse Dienst. - Ontheffing functies Bij koninklijk besluit van 11 april 2012 wordt de heer Bert SCHOOFS ontheven uit zijn functie van Consul-Generaal van België in de Republiek Armenië
- BOB-NL, 24 avril 2012
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