armement russe

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9 documents pour armement russe

- 15 FEVRIER 2007. - Loi relative à l'adhésion de la Belgique au Protocole de 1988 relatif à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, fait à Londres le 11 novembre 1988 (1)
..., arabe, chinoise, espagnole, française et russe, chaque texte faisant également foi. Il en est fa... que l'état du navire ou de son armement ne correspond pas en substance aux indications du ...
- BOB-FR, 8 juin 2007
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Arrêt nº 71221 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 30 novembre 2011
... X, et X qui déclarent être d nationalité russe, contre les décisions du Commissaire général au... mêmes autorités dans l'élaboratio d'armement en mettant en avant vos qualités en ingénierie n...
- Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part.
... membres assurent que les ressortissants russes légalement employés sur le territoire d'un Etat ... - la reconversion des industries d'armement;. - le développement de règles et pratiques co...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Protocole de 1988 relatif à la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer, fait à Londres le 11 novembre 1988.
..., arabe, chinoise, espagnole, française et russe, chaque texte faisant également foi. Il en est fa... que l'état du navire ou de son armement ne correspond pas en substance aux indications du ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 18 JUIN 1998. - Loi portant assentiment à la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer, faite à Montego Bay le 10 décembre 1982 et l'Accord relatif à l'application de la partie XI de la Convention des Nations Unies sur le droit de la Mer du 10 décembre 1982, fait à New York le 28 juillet 1994 (1) (2)
..., Ã la construction ou Ã l'armement des navires Ã©trangers, Ã moins qu'ils ne don..., arabe, chinois, espagnol, franÃ§ais et russe font Ã©galement foi, est dÃ©posÃ©, compte te...
- BOB-FR, 16 septembre 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- CONVENTION sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication et du stockage des armes bactériologiques (biologiques) ou à toxines et sur leur destruction.
...'emploi d'agents chimiques à des fins d'armement. Art. X. 1) Les Etats parties à la présente ... Convention, dont les textes anglais, russe, espagnol, francais et chinois font également foi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention sur la haute mer.
... de travail;c) La construction et l'armement du navire et son aptitude à tenir la mer.2. En pr... anglais, chinois, espagnol, francais et russe font également foi, sera déposé auprès du Secr...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Protocole de 1978 relatif à la Convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires.
... la conception, la construction, l'armement et l'exploitation des navires transportant des sub... langues anglaise, espagnole, française et russe, chaque texte faisant également foi. Il en est fa...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention Internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires.
... la conception, la construction, l'armement et l'exploitation des navires transportant des sub... langues anglaise, espagnole, française et russe, chaque texte faisant également foi. Il en est fa...
- Legislation Consolidé
- Sección Única