armee marine recrutement

• Armée. - Marine. - Commission d'un officier de réserve issu du recrutement de candidats officiers de réserve Par arrêté royal n° 8324 du 24 mars 2011, le candidat officier de réserve Thibaut de Maisiè

• BOB-FR, 26 avril 2011
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• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Armée. - Marine. - Nomination d'un officier de réserve issu du recrutement de candidats-officiers de réserve Par arrêté royal n° 8407 du 19 juin 2011, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe commiss

• BOB-FR, 20 juillet 2011
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• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Armée. - Marine Nomination d'un officier de réserve issu du recrutement de candidats officiers de réserve Par arrêté royal n° 8336 du 7 avril 2011, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe commission

• BOB-FR, 26 avril 2011
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• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Armée. - Marine. - Nomination d'un officier de réserve issu du recrutement de candidats officiers de réserve Par arrêté royal n° 8241 du 21 décembre 2010, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe com

• BOB-FR, 28 janvier 2011
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• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 14 novembre 2006

Selon l'article 10, § 1er, alinéa 1er, de la loi du 21 décembre 1990 portant statut des candidats militaires du cadre actif, c'est le Ministre de la Défense qui admet les candidats militaires. En vertu du principe du parallélisme des formes, l'autorité compétente pour admettre l'est aussi pour démettre.

... candidat volontaire de carrière à la Marine. Préalablement, il avait demandé le 29 janvier 2...�té royal du 11 août 1994 relatif au recrutement et à la formation des candidats militaires du cad...

Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature › Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne › Urbanisme › Relations entre la législation sur l'urbanisme et d'autres législations › Avec le code civil › Généralités › Motifs de l'acte administratif › Pluralité de motifs › Motifs surabondants › Généralités › Procédure administrative › Motivation formelle des actes › Obligation légale de motiver en la forme › Champ d'application de la loi du 29 juillet 1991 › Fonction publique › Armée › Soldats et caporaux › Recrutement des candidats militaires

• Armée. - Marine Nomination au grade de base de candidats officiers de carrière issus du recrutement normal Par arrêté royal n° 7115 du 1er juin 2008: L'enseigne de vaisseau de deuxièm

• BOB-FR, 23 juillet 2008
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• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Armée. - Marine Nomination d'un officier issu du recrutement normal Par arrêté royal n° 5668 du 28 septembre 2005, l'enseigne de vaisseau de deuxième classe commissionné H. Vermeylen, est nommé au gra

• BOB-FR, 9 novembre 2005
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• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 23-08-2002)

... 9. Subvention destinée au recrutement de chercheurs supplémentaires au sein des univers... matières provenant des stocks des Forces armées aux pays auxquels une assistance est accordée. ... 7. A.S.B.L. " Les Amis de la Section Marine du Musée royal de l'Armée et d'Histoire militair...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Armée. - Marine Nomination d'officiers issus du recrutement normal Par arrêté royal n° 5684 du 6 octobre 2005, les enseignes de vaisseau de deuxième classe commissionnés B. Lievin et H. Koppen sont no

• BOB-FR, 28 novembre 2005
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• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Armée. - Marine. Nomination d'officiers issus du recrutement normal Par arrêté royal n° 5115 du 29 septembre 2004, les enseignes de vaisseau de deuxième classe commissionné H. Rys et J. Brioen sont no

• BOB-FR, 3 novembre 2004
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