armee francaise

• Sélection comparative de traducteurs français-néerlandais/anglais-néerlandais (m/f) (niveau B), d'expression française, pour le Musée de l'Armée et d'Histoire militaire (AFG08804) Une liste de 10 lau

• BOB-FR, 7 mars 2008
• Avis officiels
• SELOR - BUREAU DE SELECTION DE L'ADMINISTRATION FEDERALE

• Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Décoration militaire Par arrêté royal n° 5019 du 8 juillet 2004, la Croix Militaire de 2e classe est décernée au colonel Desjardins, P.,

• BOB-FR, 13 août 2004
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• Arrêt nº 48414 de Conseil du Contentieux des Etrangers - Ve Chambre, 22 septembre 2010

• Le droit naturel - Les droits de l'homme - Les crimes de guerre - Les crimes contre l'humanité

Chapitre 1 : Les droits de l'homme, notion moderne - Chapitre 2 : Le droit naturel - Chapitre 3 : Les droits de l'homme, sources et reconnaissances - Chapitre 4 : Que recouvre actuellement la notion des droits de l'homme ? - Chapitre 5 : Le droit de la guerre - Les crimes contre l'humanité - Le génocide - A. Le droit de la guerre - B. Les crimes de guerre - C. Les crimes contre l'humanité - D. Le génocide - E. Autres crimes contre l'humanité - F. Superposition avec les crimes de guerre - G. La Belgique - Chapitre 6 : Les droits de l'homme, cadre nécessaire au développement de rapports et d'activités économiques dans le monde actuel

... : le recrutement illégal de la force armée (enrôlement par l'ennemi ou ses agents); l'associ...

• Le droit, la justice
• Partie 1: Le droit

• 8 JANVIER 2004. - Loi relative à l'accession de la Belgique à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord et le Gouvernement de la République française relatif au Groupe aérien européen, fait à Londres le 6 juillet 1998 et au Protocole amendant l'Accord relatif au Groupe aérien européen, fait à Londres le 16 juin 1999 (1)

... les capacités opérationnelles de l'Armée de l'air française (AAF) et de la Royal Air Force...

• BOB-FR, 20 février 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 8 JANUARI 2004. - Wet betreffende de toetreding van België tot de Overeenkomst tussen de Regering van het Verenigd Koninkrijk van Groot-Brittannië en Noord-Ierland en de Regering van de Franse Republiek met betrekking tot de Europese Luchtmachtgroep, ondertekend te Londen op 6 juli 1998 en tot het Protocol ter amendering van de Overeenkomst met betrekking tot de Europese Luchtmachtgroep, ondertekend te Londen op 16 juni 1999 (1)

... erin de operationele capaciteiten van de Armée de l'air française (AAF) en de Royal Air Force (R...

• BOB-NL, 20 février 2004
• Wetten, decreten, ordonnanties en verordeningen
• FEDERALE OVERHEIDSDIENST BUITENLANDSE ZAKEN, ...

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 2 avril 1998

Fait choix de la langue française comme langue de procédure, l'étranger qui rédige sa demande d'asile et sa demande urgente de réexamen dans cette langue, même lorsqu'il ajoute à celle-ci une motivation dans une autre langue.

Aménagement du territoire, urbanisme, environnement et nature › Urbanisme et aménagement du territoire en Région wallonne › Urbanisme › Relations entre la législation sur l'urbanisme et d'autres législations › Avec le code civil › Généralités › Motifs de l'acte administratif › Pluralité de motifs › Motifs surabondants › Généralités › Procédure administrative › Motivation formelle des actes › Obligation légale de motiver en la forme › Champ d'application de la loi du 29 juillet 1991 › Fonction publique › Armée › Officiers de carrière › Etrangers › Etrangers › Police des étrangers

• 15 JUILLET 2011. - Arrêté ministériel relatif à la constitution des jurys des épreuves linguistiques pour la session de septembre 2011 -octobre 2011

... 1938 concernant l'usage des langues à l'armée, modifiée par les lois des 30 juillet 1955 et 27 ...

• BOB-FR, 31 août 2011
• Autres arrêtés

• 25 MARS 2011. - Arrêté ministériel relatif à la constitution des jurys des épreuves linguistiques pour la session d'avril 2011-mai 2011

... 1938 concernant l'usage des langues à l'armée, modifiée par les lois des 30 juillet 1955 et 27 ...

• BOB-FR, 20 avril 2011
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA DEFENSE

• 16 NOVEMBRE 2011. - Arrêté ministériel relatif à la constitution des jurys des épreuves linguistiques pour la session de décembre 2011-janvier 2012

... 1938 concernant l'usage des langues à l'armée, modifiée par les lois des 30 juillet 1955 et 27 ...

• BOB-FR, 12 décembre 2011
• Autres arrêtés