Armee de terre

• Code de procédure pour l'armée de terre. (NOTE 1 : Voir la loi du 10 juillet 1996 portant abolition de la peine de mort et modifiant les peines criminelles, notamment l'article 3, M.B. 01-08-1996, p. 20598-20600) (NOTE : Abrogé par L 1992-07-24/30, art. 28, 1°;

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Code pénal pour l'armée de terre. (NOTE 1 : Seuls les art. 1 à 14 sont encore en vigueur actuellement, voir L 1870-05-27/30, art. 61) (NOTE 2 : ce code est parfois aussi mentionné avec la date du 20 juillet 1814) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-06-1870 et mise à jour au 07-05-2003)

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arrêt nº 72284 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 20 décembre 2011

...K.] ,. capitaine de l'armée, s'approprie les titres de la concession. En 2005,... qu'il a trois galons et est de l'armée de terre, affecté au camp Alpha Yaya. Mais vous êtes inca...

• Arrêt nº 67553 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 29 septembre 2011

... déclarez qu'il est « haut gradé » de l'armée de terre, mais que vou ignorez depuis quand il est...

• 17 JUIN 2002. - Arrêté ministériel d'exécution de l'arrêté royal du 2 mai 2002 relatif à certaines mesures restrictives concernant le Zimbabwe

...Général (chef d'état-major des armées), né en 1943. 15. CHIWENGA, Constantine. Généraal de corps d'armée (armée de terre), né le 25.08.1956. 16. SHIRI, Perence . Généra...

• BOB-FR, 26 juin 2002
• Autres arrêtés
• MINISTERE DES FINANCES

• Arrêt nº 58998 de Conseil du Contentieux des Etrangers, 31 mars 2011

... s'est remariée avec u capitaine de l'armée de terre du camp Alpha Yaya. Vous avez vécu avec ...

• ARRET nº 49722 de Raad Voor Vreemdelingenbetwistingen, 19 octobre 2010

..., qu’il travaillait pour l’armée de terre, ajoutant que sa tenue contient des couleurs méla... relever qu’il n’existe aucune opposition armée dans le pays. A la lumière de l’ensemble de ces ...

• Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 juin 2002 d'exécution de l'arrêté royal du 2 mai 2002 relatif à certaines mesures restrictives concernant le Zimbabwe.

... 10. Chiwenga, General de corps d'armee (Armee de terre), ne le. Constantine 25...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décisions nº 03-0389/R11964 de Commission Permanente de Recours des Réfugiés, 5 mars 2004

... en tant que simple soldat dans l'armée de terre. En janvier 1998, vous auriez été convo...

• Arrêté ministériel d'exécution de l'arrêté royal du 2 mai 2002 relatif à certaines mesures restrictives concernant le Zimbabwe. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-06-2002 et mise à jour au 15-10-2002)

... 10. Chiwenga, General de corps d'armee (Armee de terre), ne le. Constantine 25...

• Legislation Consolidé
• Sección Única