argentine voyage

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46 documents pour argentine voyage

- Convention internationale relative au contrat de voyage (C.C.V.), faite à Bruxelles le 23 avril 1970. - Dénonciation par la République Argentine.
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale relative au contrat de voyage (C.C.V.), faite à Bruxelles le 23 avril 1970. - Dénonciation par la République Argentine (1) Le 14 janvier 2009, a été reçue au Service public
- BOB-FR, 17 février 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Convention internationale relative au contrat de voyage (CCV), faite à Bruxelles le 23 avril 1970. - Adhésion par l'Argentine.
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arret nº C.06.0619.F de Belgique, 30 octobre 2008
... parties se sont mariées à Mendoza en Argentine le 5 octobre 1988 et ont retenu deux enfants de le... reçut l'autorisation de partir en voyage avec les enfants aux Etats-Unis entre les 5 et 19 ...
- Arrêt nº 38852 de Conseil du Contentieux des Etrangers - IIIe Chambre, 17 février 2010
... x, qui déclare être de nationalité argentine, tendant à lannulation «dune décision de re...La requérante a effectué un premier voyage en Belgique du 20 septembre 2007 au 19 décembre 2...
- 10 AOUT 1998. - Loi portant assentiment à la Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants, faite à La Haye le 25 octobre 1980, abrogeant les articles 2 et 3 de la loi du 1er août 1985 portant approbation de la Convention européenne sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants, faite à Luxembourg le 20 mai 1980 et modifiant le Code judiciaire (1)
... ou en son nom, notamment des frais de voyage, des frais de représentation judiciaire du demand...l'Irlande . . . . . le 23 mai 1990. l'Argentine . . . . . le 28 janvier 1991. le Danemark . . . . ...
- BOB-FR, 24 avril 1999
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES
- Protocole final de la Convention postale universelle, fai à Bucarest, le 5 octobre 2004.
... toute valeur au porteur ou des chèques de voyage ou du platine, de l'or ou de l'argent, manufactur�... 17.3, les administrations postales de l'Argentine, de l'Autriche, de l'Azerbaïdjan, de la Slovaquie...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.
... ou s'ils sont titulaires d'un document de voyage délivré par un de ces pays, les étrangers visé... . Argentine Passeport national valable. . ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires.
...l'expression "voyage international" désigne un voyage par mer entre un... de Punta Rasa (Cabo San Antonio), Argentine, à Punta del Este, Uruguay. Art. 5. Force majeu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- PROTOCOLE SE RAPPORTANT AU TRAITE D'INTERDICTION COMPLETE DES ESSAIS NUCLEAIRES.
... partie délivre les visas ou documents de voyage nécessaires à ces fins au plus tard 48 heures ap... de la station. 1 Argentine PLCA 40,7 S 70,6 O ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

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