arctique animaux

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10 documents pour arctique animaux

- 19 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les types d'unités de gestion susceptibles d'être délimitées au sein d'un site Natura 2000 ainsi que les interdictions et mesures préventives particulières qui y sont applicables
... consécutifs, mise à disposition des animaux présents en prairie d'un complément d'alimentati... de Plongeon catmarin (A001), de Plongeon arctique (A002), de grand Butor (A021), de Blongios nain (A...
- BOB-FR, 3 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.
... centrale, jusqu'à la côte de l'Océan Arctique à 130° de longitude est; de là, le long du 130e... menacées dans la Liste Rouge de 1994 des Animaux Menacés de l'UICN (Groombridge 1993); ou. c) po...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 13 FEVRIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996 (1) (2)
... centrale, jusqu'à la côte de l'Océan Arctique à 130° de longitude est; de là, le long du 130e... menacées dans la Liste Rouge de 1994 des Animaux Menacés de l'UICN (Groombridge 1993); ou. c) popu...
- BOB-FR, 13 avril 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

- 17 SEPTEMBRE 2005. - Loi portant assentiment à la Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, et aux Annexes A, B, C, D, E et F, faites à Stockholm le 22 mai 2001 (1)(2)
...Sachant que l'écosystème arctique et les populations autochtones qui y vivent sont p... denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux;. iii) Dans le cas d'une utilisation dans des zone...
- BOB-FR, 14 juin 2006
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...
- Décret modifiant le décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, le décret forestier du 13 juin 1990, le décret du 16 avril 1996 portant la protection des sites ruraux, le décret du 21 décembre 1988 portant création d'une 'Vlaamse Landmaatschappij' (Société flamande terrienne), la...
... la nécessité de protéger les animaux sauvages et les espèces végétales et de préser... Gavia arctica Plongeon arctique. Gavia immer Plongeon imbrin. G...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret relatif à la conservation des sites [Natura] 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages. (Erratum, M.B. 14-02-2002, p. 5623)
... oiseaux de basse-cour considérés comme animaux domestiques agricoles, c'est-à-dire détenus habi...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 6 DECEMBRE 2001. - Décret relatif à la conservation des sites Nature 2000 ainsi que de la faune et de la flore sauvages (1)
... oiseaux de basse-cour considérés comme animaux domestiques agricoles, c'est-à-dire détenus habi... - Sterne arctique Sterna paradisaea. - Sterne de Dougall Sterna dou...
- BOB-FR, 22 janvier 2002
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DE LA REGION WALLONNE
- Convention de Stockholm sur les polluants organiques persistants, faite à Stockholm le 22 mai 2001.
... denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux;. iii) Dans le cas d'une utilisation dans des zo... Sachant que l'écosystème arctique et les populations autochtones qui y vivent sont p...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Décret concernant la conservation de la nature et le milieu naturel (TRADUCTION). (NOTE : texte modifié par DCFL 2004-04-30/45, art. 39 à 47, 003;
..., à l'exclusion des cultures, des animaux agricoles et des animaux domestiques;. 8° élé... Gavia arctica Plongeon arctique. Gavia immer Plongeon imbrin. G...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif à la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-11-2000 et mise à jour au 20-12-2005)
... qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces;. 14. l'Institut :...
- Legislation Consolidé
- Sección Única