Arctique

• 19 MAI 2011. - Arrêté du Gouvernement wallon fixant les types d'unités de gestion susceptibles d'être délimitées au sein d'un site Natura 2000 ainsi que les interdictions et mesures préventives particulières qui y sont applicables

... de Plongeon catmarin (A001), de Plongeon arctique (A002), de grand Butor (A021), de Blongios nain (A...

• BOB-FR, 3 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 janvier 2009

Les conséquences économiques des choix de localisation des activités relèvent de la police de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme. Il y a lieu de considérer que celles-ci ont été prises en compte par l'auteur du permis unique attaqué autorisant un centre de regroupement de boues lorsque celui-ci a examiné la situation du site, jugée idéale, son incidence visuelle, considérée comme négligeable, et l'intérêt d'une zone tampon permettant d'obvier aux inconvénients de l'exploitation. Lorsque l'auteur du permis unique attaqué a conclu dans une première phase d'examen de la demande de permis unique qui a porté sur les critères d'aménagement du territoire éclairés par l'étude d'incidences sur l'environnement que le projet s'intégrait au site bâti et non bâti et qu'il a longuement mot...

... également la présence d'un Plongeon arctique, d'un Grèbe jougris et de Garrots à oeil d'or à...

• 25 MAI 2005. - Loi portant assentiment au Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif aux polluants organiques persistants, et aux Annexes, faits à Aarhus le 24 juin 1998 (1) (2)

... Europe, en Amérique du Nord et dans l'Arctique, loin de leur lieu d'origine, et que l'atmosphère...

• BOB-FR, 13 juin 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Arrêté du Gouvernement flamand portant fixation définitive de la zone ' Kustbroedvogels te Zeebrugge-Heist ' (Oiseaux nicheurs à Zeebrugge-Heist) qui entre en considération comme zone de protection spéciale en application de la Directive 79/409/CEE du conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 concernant la...

... catmarin Gavia stellata, le plongeon arctique Gavia arctica, le grèbe esclavon Podiceps auritus...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 13 FEVRIER 2006. - Loi portant assentiment à l'Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996 (1) (2)

... centrale, jusqu'à la côte de l'Océan Arctique à 130° de longitude est; de là, le long du 130e...

• BOB-FR, 13 avril 2006
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• 22 JUILLET 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand portant fixation définitive de la zone « Kustbroedvogels te Zeebrugge-Heist » (Oiseaux nicheurs à Zeebrugge-Heist) qui entre en considération comme zone de protection spéciale en application de la Directive 79/409/CEE du conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux

... catmarin Gavia stellata, le plongeon arctique Gavia arctica, le grèbe esclavon Podiceps auritus...

• BOB-FR, 12 septembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FLAMANDE

• Accord-Cadre pour un Programme multilatéral environnemental dans le domaine nucléaire en Fédération de Russie, fait à Stockholm le 21 mai 2003.

... membres et observateurs du Conseil euro-arctique de Barents, représentant d'Allemagne, le Danemark...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 3 JUILLET 2005. - Loi portant assentiment aux Actes internationaux suivants :

... membres et observateurs du Conseil euro- arctique de Barents, représentant d'Allemagne, le Danemark...

• BOB-FR, 23 septembre 2005
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, ...

• Accord sur la conservation des oiseaux d'eau migrateurs d'Afrique-Eurasie, fait à La Haye le 15 août 1996.

... centrale, jusqu'à la côte de l'Océan Arctique à 130° de longitude est; de là, le long du 130e...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret modifiant le décret du 21 octobre 1997 concernant la conservation de la nature et le milieu naturel, le décret forestier du 13 juin 1990, le décret du 16 avril 1996 portant la protection des sites ruraux, le décret du 21 décembre 1988 portant création d'une 'Vlaamse Landmaatschappij' (Société flamande terrienne), la...

... Gavia arctica Plongeon arctique. Gavia immer Plongeon imbrin. G...

• Legislation Consolidé
• Sección Única