archives of american art

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16 documents pour archives of american art

- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2006. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 06-03-2006 et mise à jour au 25-10-2006).
... Peronnes-lez-Binche, Archives du Royaume et IRSN 12.210.935 0. M... 6. Subvention à la "Belgian-American Educational Foundation". PROGRAMME 61/1 - ACTIVI...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 1er JUIN 2008. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2008 (1)
...8. Archives cinématographiques d'histoire et d'actualité. 9....6. Subvention à la « Belgian-American Educational Foundation ». PROGRAMME 61/1 - ACTIVI...
- BOB-FR, 7 juillet 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL FINANCES
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2009.
... l'Afrique Centrale. Bruges, Archives du Royaume 9.650.000 9.650.00... 5. Subvention à la "Belgian-American Educational Foundation". PROGRAMME 61/1 - ACTIVI...
- Legislation Consolidé
- Sección Única

- Arrêté du Gouvernement wallon modifiant le Règlement général pour la protection du travail en ce qui concerne l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes. (NOTE : l'arrêt du Conseil d'Etat n° 100.963, Section d'Administration, VIème Chambre, du 21 novembre 2001 annule le présent arrêté; M.B. 02-02-2002, p...
... 8° assure la conservation des archives conformément aux règles que le Ministre peut fix... 3 Naegleria fowleri. 2 Necator americanus. 2 Onchocerca felineus. 2 Onchocerca volvulu...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2007.
... Subsides aux Archives et Bibliothèques de Belgique pour l'organisation ... 4. Subvention à la "Belgian-American Educational Foundation". PROGRAMME 61/1 - ACTIVI...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2005. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-03-2005 et mise à jour au 24-02-2006)
... Peronnes-lez-Binche, archives et IRBSN 12.210.935 0. Hass... 6. Subvention a la "Belgian-American Educational Foundation". PROGRAMME 61/1. - ACTIV...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2003. (Premier ajustement : L 2003-04-11/50; deuxième ajustement : L 2003-04-11/51; troisième ajustement : L 2003-12-22/64.) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-01-2003 et mise à jour au 09-04-2004).
... 8. Archives cinématographiques d'histoire et d'actualité. ... 6. Subvention à la "Belgian-American Educational Foundation". PROGRAMME 61/1 - ACTIVI...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le Budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2002. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 17-07-2002 et mise à jour au 23-08-2002)
... 5. Dotation complémentaire aux Archives générales du Royaume pour le personnel du nouvea... 6. Subvention à la " Belgian-American Educational Foundation ". PROGRAMME 61/1 - ACTIV...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2004. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-02-2004 et mise à jour au 09-02-2005).
... 8. Archives cinématographiques d'histoire et d'actualité. ... 6. Subvention à la "Belgian-American Educational Foundation". PROGRAMME 61/1 ACTIVITE...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 24 DECEMBRE 1999. - Loi contenant le budget général des dépenses pour l'année budgétaire 2000 (1)
... l'aménagement des nouveaux dépôts des Archives générales du Royaume. 9. Subvention pour le fonc...6. Subvention à la « Belgian-American Educational Foundation ». PROGRAMME 61/1 - ACTIVI...
- BOB-FR, 16 mars 2000
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- MINISTERE DES FINANCES

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