archives en ligne

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235 documents pour archives en ligne

- 18 AOUT 2010. - Arrêté royal portant exécution des articles 1er, 5 et 6bis de la loi du 24 juin 1955 relative aux archives. - Addendum
...2. Portée du projet de décret. 2. Les lignes directrices du projet de décret relatif à la ges...
- BOB-FR, 22 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'organisation des archives administratives et de gestion (1)
... de documents d'archives entrant en ligne de compte pour conservation permanente ou pour des...
- BOB-FR, 5 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 18 AOUT 2010. - Arrêté royal portant exécution des articles 5 et 6 de la loi du 24 juin 1955 relative aux archives Addendum
...2. Portée du projet de décret. 2. Les lignes directrices du projet de décret relatif à la ges...
- BOB-FR, 22 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

- 3 DECEMBRE 2009. - Arrêté royal déterminant les missions des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces
... et la mise à disposition de ceux-ci en ligne et hors ligne. Art. 8. Pour l'exécution de leurs ...
- BOB-FR, 15 décembre 2009
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (TRADUCTION).
... 13° le décret sur les Archives de 2002 : le décret du 19 juillet 2002 relatif à... Art. 5. Pour entrer en ligne de compte pour une subvention de fonctionnement, l...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions
... la concession est délimitée par une ligne se dirigeant vers l'est en suivant la limite des t... dossier de la concession conservé aux archives minières du SPW;. Considérant que l'exploitation...
- BOB-NL, 18 avril 2011
- Andere besluiten
- 23 MAI 2008. - Décret portant développement, organisation et subventionnement de la politique flamande du patrimoine culturel (1)
...13° le décret sur les Archives de 2002 : le décret du 19 juillet 2002 relatif à...Art. 5. Pour entrer en ligne de compte pour une subvention de fonctionnement, l...
- BOB-FR, 4 août 2008
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française précisant les attributions et définissant les profils de fonction des titulaires d'une fonction de promotion et de sélection en application de l'article 18 du décret du 4 janvier 1999 relatif aux fonctions de promotion et de sélection.
... sa ligne hierarchique. Dans tous d'interpreter les fich... archives comptables,.. reglements ainsi que ...
- Legislation Consolidé
- Sección Única
- 30 DECEMBRE 2010. - Arrêté ministériel pris en application de l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 26 juillet 1990 portant exécution du décret du 7 juillet 1988 sur les mines, en ce qui concerne la procédure à suivre pour l'octroi, la cession, la fusion, la location ou l'amodiation des concessions
... la concession est délimitée par une ligne se dirigeant vers l'est en suivant la limite des t... dossier de la concession conservé aux archives minières du SPW;. Considérant que l'exploitation...
- BOB-FR, 18 avril 2011
- Autres arrêtés
- SERVICE PUBLIC DE WALLONIE
- 24 MAI 2005. - Arrêté ministériel complétant l'arrêté ministériel du 28 septembre 2004 établissant la liste des services et institutions de recherche scientifique ou de financement de la recherche scientifique qui peuvent entrer en ligne de compte pour le calcul de la durée de l'ancienneté scientifique du personnel scientifique des établissements scientifiques de l'Etat
... données images et textes de documents d'archives ainsi que d'un logiciel permettant la recherche or...
- BOB-FR, 5 juillet 2005
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE

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