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3 termes du glossaire pour Archives

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- 19 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel déterminant le règlement d'ordre intérieur des salles de lecture des Archives générales du Royaume et des Archives de l'Etat dans les Provinces
- BOB-FR, 30 septembre 2011
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- 18 AOUT 2010. - Arrêté royal portant exécution des articles 5 et 6 de la loi du 24 juin 1955 relative aux archives Addendum
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- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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- Circulaire ministérielle PLP 40 relative aux archives de la Police locale : tableaux de tri et délais de conservation.
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- Sección Única
- 5 DECEMBRE 2011. - Arrêté royal fixant les cadres linguistiques des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat en Région bruxelloise
- BOB-FR, 11 janvier 2012
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- 18 AOUT 2010. - Arrêté royal portant exécution des articles 1er, 5 et 6bis de la loi du 24 juin 1955 relative aux archives. - Addendum
- BOB-FR, 22 octobre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- 9 JUILLET 2010. - Décret relatif à l'organisation des archives administratives et de gestion (1)
- BOB-FR, 5 août 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- AUTORITE FLAMANDE
- 9 JUIN 2011. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme des Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces
- BOB-FR, 23 juin 2011
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
- SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE
- Archives générales du Royaume et Archives de l'Etat dans les Provinces. - Emplois à conférer (m/f) 1. Emplois vacants 1.1. Douze emplois d'agent scientifique sont à conférer aux Archives générales du
- BOB-FR, 14 novembre 2007
- Avis officiels
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- 18 AOUT 2010. - Arrêté royal portant exécution des articles 1er, 5 et 6bis de la loi du 24 juin 1955 relative aux archives
- BOB-FR, 23 septembre 2010
- Lois, décrets, ordonnances et règlements
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