architecture studio

• Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 22-11-2002 et mise à jour au 27-07-2004)

... Architecture Atelier. Architectur... Photographie Studio. Photographie et images animees ou Atelie...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 4 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieure des Arts

...Photographie : Photographie d'architecture. Photographie : Photographie de portraits. Photogr...Photographie : Reportages. Photographie : Studio. Art. 2. Une notoriété professionnelle en relati...

• BOB-FR, 30 décembre 2003
• Autres arrêtés
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 28 septembre 2009

Lorsque la motivation du permis attaqué ne répond qu'au problème de l'ensoleillement et non à celui de la luminosité, ni à celui de la rupture de l'alignement, créateur d'un effet d'enfermement et d'encaissement, soulevés dans la réclamation et qu'elle fournit une réponse indifférenciée pour tout l'immeuble voisin, sans tenir aucun compte des particularités du bien auquel se rattache la réclamation, le moyen pris de la violation de la loi sur la motivation formelle des actes administratifs est fondé.

... est constituée d'un rez-de-chaussée (studio) et d'une cour-terrasse extérieure à l'arri�...(Société anonyme de Services en Architecture,. Gestion et Expertise) qui démontre que ce so...

• Arret nº 50/2011 de Cour Constitutionnelle, 6 avril 2011

Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 relatif à la politique foncière et immobilière (titre 1er du livre 3, chapitres 2 et 3 du titre 1er du livre 4, titres 2 à 4 du livre 5, art. 7.2.31 et 7.3.12) - Décret de la Région flamande du 27 mars 2009 adaptant et complétant la politique d'aménagement du territoire, des autorisations et du maintien (art. 34 et 36)

... autant qu'elles contribuent à une architecture de qualité et/ou une meilleure fixation des pri...1° 55.000 euros pour un studio;. 2° 75.000 euros pour une habitation avec une ...

• Jugement nº 368.087-369.083 de Tribunal du Travail, Liège, 13 novembre 2007

... une première année d'étude d'architecture à la K.U.L. qu'elle échoue et qu'elle répète s..., la demanderesse vient à LIEGE et loue un studio rue des 22. C. On ignore ce qui a poussé l'intér...

• Arrêté du Gouvernement flamand fixant l'entrée en vigueur de certains articles du titre VIII, chapitre Ier, du décret du 13 juillet 1994 relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamande (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 25-07-1996 et mise à jour au 02-09-1997)

... organisation de l'enseignement de l'architecture;. 11° la loi du 18 février 1977 concernant l'o... 1967 réglant la reprise par l'Etat du "Studio Herman Teirlinck" comme institut d'enseignement ar...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Arret nº 19288 de Cour du Travail, Mons, 20 avril 2006

... de ce dernier à l'adresse de son studio d'étudiant, domiciliation à laquelle il avait é... année d'études de la section architecture des jardins et du paysage au sein de la haute éco...

• Décret relatif aux instituts supérieurs en Communauté flamand. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-08-1994 et mise à jour au 13-12-2006) (NOTE : suite à un manque de ressources humaines qualifiées, la consolidation de ce texte est temporairement suspendue. Les modifications publiées apr...

... et appartenant aux disciplines architecture, arts audiovisuels et arts plastiques, musiques et... 1967 réglant la reprise par l'Etat du " Studio Herman Teirlinck " comme institut d'enseignement a...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décret relatif à l'enseignement VI. (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieur à partir du 16-03-1995 et mis à jour au 31-12-2003)

...'organisation de l'enseignement de l'architecture. Art. 82. A l'article 8, § 1er, de la loi du 18... à Bruxelles, rue Saint-Hubert 12 - 14 (studio Sonart), ne sont pas transférés à ce nouvel org...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 8 novembre 2001

Hormis le cas dans lequel il y a lieu à notification du permis, le délai de recours en annulation d'un permis de bâtir commence à courir au moment où le voisin, tiers à la procédure de délivrance du permis, peut, en étant normalement diligent et prudent, acquérir du permis une connaissance suffisante. C'est à celui qui conteste la recevabilité ratione temporis qu'il appartient de prouver que l'intéressé a eu connaissance de l'acte attaqué et qu'il a pu avoir connaissance de son contenu plus de soixante jours avant le dépôt de son recours.

...Le rez-de-chaussée comprend un studio et un garage pour trois voitures. A la demande de ... la rue Louis Fraigneux", mais que l'architecture choisie "est une toiture «à la mansarde», soit ...