architecte paysagiste

• 2 SEPTEMBRE 2011. - Arrêté ministériel définissant les modalités de reconnaissance de cahiers des charges au titre de la qualité différenciée dans le secteur de la production de volailles

... Patrimoine, ou avec le concours d'un architecte paysagiste. . Toute modification apportée à un a...

• BOB-FR, 31 octobre 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements

• Décret portant intégration de la Faculté universitaire des sciences agronomiques de Gembloux au sein de l'Université de Liège, création de l'Université de Mons par fusion de l'Université de Mons-Hainaut et de la Faculté polytechnique de Mons, restructurant des habilitations universitaires et refinancant les Universités.

...Architecte paysagiste - actualisation). TAB. 1 - Architecte...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Brussels Instituut voor Milieubeheer. - Personnel. - Toelatingen tot de stage. - Benoemingen. - Bevorderingen. - Hogere functies. Aanstelling. - Loopbaanonderbrekingen. - Vrijstelling van dienst wegen

... van 25 april 2000, wordt de term « Architecte paysagiste » vervangen door « Paysagiste », in ...

• BOB-NL, 7 mars 2001
• Andere besluiten
• MINISTERIE VAN HET BRUSSELS HOOFDSTEDELIJK GEWEST

• 2 JUIN 2010. - Arrêté ministériel n° H/186.2/2010-01 portant expropriation pour cause d'utilité publique des emprises nécessaires à l'exécution de travaux extraordinaires d'amélioration de la Messancy à Athus/Aubange - Lot n° 8

... projet de prévoir l'intervention d'un architecte-paysagiste, notamment afin de définir une méthod...

• BOB-FR, 18 juin 2010
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC DE WALLONIE

• Décision judiciaire de Conseil d'État, 15 septembre 2005

Pour satisfaire à l'exigence de motivation formelle, l'arrêté du ministre octroyant à une société un permis unique en vue de la construction d'un ensemble résidentiel avec cabine haute tension doit révéler les motifs adéquats et pertinents pour lesquels le ministre a estimé que le projet était conforme à sa conception du bon aménagement des lieux. Cette motivation doit permettre, le cas échéant, de comprendre pourquoi le ministre s'est écarté des appréciations émises par les divers services ou instances consultées et de comprendre les raisons pour lesquelles l'autorité n'a pas pris en compte les objections formulées au cours de l'enquête publique, lorsqu'au cours de celle-ci, des observations précises ont été formulées, dont l'exactitude et la pertinence sont corroborées par le dossier....

... ALTIPLAN, sur la suggestion de l'architecte communal de Braine-l'Alleud, prend contact avec M.... conçu par le bureau d'architectes paysagistes JNC International en collaboration avec le bureau ...

• Institut bruxellois pour la Gestion de l'Environnement. - Personnel. - Admissions au stage. - Nominations. - Promotions. - Fonctions supérieures. - Affectation. - Interruptions de carrière. - Dispense

... à titre définitif en qualité de Paysagiste au cadre linguistique français de l'Institut brux... 2000, la démission de ses fonctions d'Architecte à l'Institut bruxellois pour la Gestion de l'Envi...

• BOB-FR, 7 mars 2001
• Autres arrêtés
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• 31 MARS 2004. - Décret modifiant les décrets du 27 février 2003 établissant les grades académiques délivrés par les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française et fixant les grilles horaires minimales et du 9 septembre 1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté française (1)

... remplacés par les mots « bachelier Architecte paysagiste ». Dans l'article 12 du même décret,...

• BOB-FR, 21 juin 2004
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Décret modifiant les décrets du 27 février 2003 établissant les grades académiques délivrés par les Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté fran}aise et fixant les grilles horaires minimales et du 9 septembre 1996 relatif au financement des Hautes Ecoles organisées ou subventionnées par la Communauté fran}aise.

... remplacés par les mots " bachelier Architecte paysagiste ". Dans l'article 12 du même décret...

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• 28 NOVEMBRE 2008. - Décret portant intégration de la Faculté universitaire des sciences agronomiques de Gembloux au sein de l'Université de Liège, création de l'Université de Mons par fusion de l'Université de Mons-Hainaut et de la Faculté polytechnique de Mons, restructurant des habilitations universitaires et refinançant les Universités

...Architecte paysagiste - actualisation). TAB. 1 - Architecte p...

• BOB-FR, 10 février 2009
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• COMMUNAUTE FRANCAISE

• Ordres nationaux Par arrêté royal du 3 octobre 2008, la disposition suivante est stipulée : Article 1er. § 1er. Est nommé Grand Officier de l'Ordre de Léopold II : M

...Architecte paysagiste auprès de la ville de Gand. Prise de r...

• BOB-FR, 7 novembre 2008
• Autres arrêtés
• AUTORITE FLAMANDE