Architecte

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• Architectes

• Contrat darchitecte conclu par une société

• 13 NOVEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte

• BOB-FR, 2 décembre 2008
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• L'architecte

L'intervention obligatoire et le port du titre d'architecte - 2. La responsabilité de

• Code Wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine expliqué
• Les personnes et organes concernés

• 7 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 13 novembre 2008 déterminant les actes et travaux dispensés de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la Commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte

• BOB-FR, 11 mai 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Loi relative à l'exercice de la profession d'architecte dans le cadre d'une personne morale.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Exercice de la profession d'architecte. - Autorisation Par arrêté royal du 8 janvier 2012, Mme Yajun Chen, de nationalité chinoise, est autorisée à agir en Belgique en qualité d'architecte à partir d

• BOB-FR, 9 février 2012
• Autres arrêtés

• 7 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale modifiant l'arrêté du 13 novembre 2008 déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte. - Erratum

• BOB-FR, 20 juin 2011
• Lois, décrets, ordonnances et règlements
• MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE

• Exercice de la profession d'architecte. - Autorisation Par arrêté royal du 13 novembre 2011, M. Innam MAHAMED HUSSAIN de nationalité mauricienne est autorisé à agir en Belgique en qualité d'architecte

• BOB-FR, 6 décembre 2011
• Autres arrêtés

• Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale déterminant les actes et travaux dispenses de permis d'urbanisme, de l'avis du fonctionnaire délégué, de la commune ou de la commission royale des monuments et des sites ou de l'intervention d'un architecte.

• Legislation Consolidé
• Sección Única

• Exercice de la profession d'architecte. - Autorisation Par arrêté royal du 26 septembre 2011, M. Peter Jahnke, de nationalité américiane est autorisé à agir en Belgique en qualité d'architecte à part

• BOB-FR, 12 octobre 2011
• Autres arrêtés

• Ordres nationaux. - Nominations Par arrêtés royaux du 21 janvier 2011, les personnes désignées ci-après sont nommées Chevalier de l'Ordre de Léopold : Mme Conix, Christine, architecte pour le Pavill

• BOB-FR, 9 février 2011
• Autres arrêtés
• SERVICE PUBLIC FEDERAL CHANCELLERIE DU PREMIER MINISTRE